Bonjour à tous,
Dans le cadre d'un marché de travaux en MAPA à prix unitaire, j'ai procédé à la détection des offres anormalement basse.
La méthode de détection a été annoncée dans le RC et est la suivante :
- Calcul de la moyenne de toutes les offres jugées conformes.
- Les offres se situant 20 % au-dessus de cette moyenne sont identifiées et exclues du calcul suivant.
- Calcul d'une nouvelle moyenne .
- Les offres inférieures à 15% à cette nouvelle moyenne sont suspectées d'être anormalement basses.
Jusqu'ici pas de soucis. Il me semble que c'est une méthode utilisée par nombre de maître d'ouvrage.
Du coup, j'ai appliqué cette méthode sur le montant total des DQE des candidats. Le résultat est qu'aucune offre n'est détectée comme potentiellement anormalement basse.
Cependant, le maître d'oeuvre m'informe que pour lui il y a tout de même des offres anormalement basse au regard de certains prix unitaires.
Il souhaite qu'on interroge les candidats concernés.
On est bien d'accord qu'une offre est suspectée d'être anormalement basse dans sa globalité?
Si globalement on ne la détecte pas comme anormalement basse, je ne peux pas lui demander de justifier son offre? Est-ce que je peux toutefois lui demander simplement de confirmer et de justifier les prix unitaires qu'on estime incohérent? Si c'est le cas, est-ce que je dois me garder d'utiliser le terme anormalement bas dans ma demande de précision ou est-ce que ça n'a pas d'importance?
Je vous remercie.
A+
Bonjour,
Une offre anormalement basse s'apprécie globalement. Un opérateur économique peut répercuter sa marge bénéficiaire que sur certains prix unitaires. C'est sa liberté de définition de son prix.
Si le RC définit une méthode de détection d'offre anormalement basse, celle-ci est applicable. Ne pas l'appliquer ou l'appliquer autrement contredit votre RC et vous met en défaut.
Pour moi, il est possible dans le cadre d'une demande de précisions de demander des infos sur certains prix.
Mais même si les explications sont mauvaises voire mensongères, vous ne pouvez pas sanctionner par une offre anormalement basse (sauf si celle-ci entre dans les critères énumérés dans le RC).
Cette demande de précisions ne sera que purement informative.
Idem
A moins que votre RDC ne donne la méthode que comme une méthode parmi d'autres... car si présentée comme LA seule vous vous êtes enfermé dans une logisue mathématique simple !
Pour ma part, sur un marché de travaux à prix unitaires. J'ai déjà rejeté une offre pour OAB sur des prix unitaires alors qu'au global ça passait à peu près (disons que c'était pas si aberrant). C'était des prix unitaires qui représentait un pourcentage significatif du marché malgré tout.
Méthode validée par la DRCCRF (présente en commission) et le TA (suite à référé)
Mais cela ne fonctionne pas sur un marché à prix global et forfaitaire.
Citation de: NIKAL le Novembre 02, 2022, 10:07:01 AM
Pour ma part, sur un marché de travaux à prix unitaires. J'ai déjà rejeté une offre pour OAB sur des prix unitaires alors qu'au global ça passait à peu près (disons que c'était pas si aberrant). C'était des prix unitaires qui représentait un pourcentage significatif du marché malgré tout.
non, pas malgré tout mais bien pour cette raison !
Une OAB s'apprécie globalement à partir d'un faisceau d'indices. Partant, l'insertion dans un RC d'une méthode d'identification des offres susceptible d'être OAB (OSAB) conduit à des difficultés à moins que la méthode soit décrite comme l'un des moyens d'identification des OSAB. A moins que cous ne rentriez dans ce dernier cas vous êtes un peu coincés.
Cependant, je ne partage pas la position de Ponta qui conduit à abandonner toute lutte contre le siphonnage : les prix sont certes libres mais dans certaines limites.
Suite de la réponse à la demande précision, qu'il faut très soigneusement formuler, le bas niveau de certains prix significatifs peut apparaître comme résultant notamment :
a) de l'omission de certaine prestations prévues dans le prix, il se peut alors que l'offre puisse être déclarée non conforme ;
b) de rendement surestimés, ce qui est souvent le cas en travaux mais qu'une analyse très fine peut parfois ramener au a) ;
c) de coûts très bas de certains des éléments de chiffrage des prix, si ces éléments sont notamment des charges de personnel ou des coûts de sous-traitance, je ne vois pas pourquoi un processus OSAB ne pourrait pas être engagé.
Bonjour merci à tous pour vos retours!
Et oui trop préciser dans le RC conduit souvent à avoir les mains liés!!! ça m'apprendra pour la prochaine fois!! :-[
Du coup, je vais faire une demande de précision conformément à vos conseils.
Citation de: hpchavaz le Novembre 02, 2022, 10:17:36 AM
Suite de la réponse à la demande précision, qu'il faut très soigneusement formuler, le bas niveau de certains prix significatifs peut apparaître comme résultant notamment :
a) de l'omission de certaine prestations prévues dans le prix, il se peut alors que l'offre puisse être déclarée non conforme ;
b) de rendement surestimés, ce qui est souvent le cas en travaux mais qu'une analyse très fine peut parfois ramener au a) ;
c) de coûts très bas de certains des éléments de chiffrage des prix, si ces éléments sont notamment des charges de personnel ou des coûts de sous-traitance, je ne vois pas pourquoi un processus OSAB ne pourrait pas être engagé.
Effectivement notamment pour le a) ça peut me sauver!
Je vais demander à bien détailler ce que comprend pour le candidat le poste qui est à priori bas et s'il n'est pas conforme au CCTP, je pourrai l'éliminer.
Également, le candidat peut s'être trompé et il peut ne pas confirmer son prix unitaire... dans ce cas je peux également l'éliminer.
Merci encore.
A+
Attention, je pense que ce n'est jouable que si prix significatif (un peu comme speedy)
Citation de: hpchavaz le Novembre 02, 2022, 11:24:31 AM
Attention, je pense que ce n'est jouable que si prix significatif (un peu comme speedy)
Je suis d'accord également, uniquement si prix significatif.
Citation de: hpchavaz le Novembre 02, 2022, 10:17:36 AM
Cependant, je ne partage pas la position de Ponta qui conduit à abandonner toute lutte contre le siphonnage : les prix sont certes libres mais dans certaines limites.
Tout à fait, en travaux à prix unitaires, il y a bien trop souvent les entreprises qui gonflent les prix des frais fixes (installation de chantier, amené repli matériel... ). Ce qui par ailleurs engendre des surcoûts quand on prolonge le délai d'exécution avec des prix initiaux élevés et difficiles à renégocier.
Citation de: hpchavaz le Novembre 02, 2022, 10:17:36 AM
c) de coûts très bas de certains des éléments de chiffrage des prix, si ces éléments sont notamment des charges de personnel ou des coûts de sous-traitance, je ne vois pas pourquoi un processus OSAB ne pourrait pas être engagé.
Vous préconisez de s'affranchir de la rédaction du RC qui définit une seule méthode de détection d'OAB.
Les risques juridique et contentieux sont là.
Quelles autres clauses ne s'appliqueront pas au bon vouloir du pouvoir adjudicateur et au mépris des opérateurs économiques et des règles de la commande publique ?
Les critères peut-être ? Pour faire gagner le bon soumissionnaire ?
Citation de: hpchavaz le Novembre 02, 2022, 10:17:36 AM
Cependant, je ne partage pas la position de Ponta qui conduit à abandonner toute lutte contre le siphonnage : les prix sont certes libres mais dans certaines limites.
Je ne préconise pas d'abandonner cette lutte de manière générale. L'OAB ne se déclare pas d'un claquement de doigts, au bon vouloir du pouvoir adjudicateur sur sa seule intuition. Il y a une procédure contradictoire entre les parties, procédure qui permet au pouvoir adjudicateur de juger si l'offre est une OAB. Seulement dans ce cas précis, en raison de la clause de détection des OAB, Zoran s'est fermé la possibilité de déclarer l'offre comme OAB sur des prix en particulier. Cette clause l'oblige à apprécier l'offre dans sa globalité.
Citation de: Ponta le Novembre 02, 2022, 01:54:40 PMVous préconisez de s'affranchir de la rédaction du RC qui définit une seule méthode de détection d'OAB.
...
Pas exactement
Citation de: hpchavaz le Novembre 02, 2022, 10:17:36 AMUne OAB s'apprécie globalement à partir d'un faisceau d'indices. Partant, l'insertion dans un RC d'une méthode d'identification des offres susceptible d'être OAB (OSAB) conduit à des difficultés à moins que la méthode soit décrite comme l'un des moyens d'identification des OSAB. A moins que cous ne rentriez dans ce dernier cas vous êtes un peu coincés.
...
Cela dépend de la rédaction précise du RC.
Au pire, s'il est écrit que "Pour la détermination des OSAB, le PA mettra en oeuvre ..." on peut se demander si cette mention est autre chose qu'une indication et alors ne permet pas de recourir, en complément mais comme la réglementation en fait l'obligation, au faisceau d'indices. Il y a certes un risque mais je ne suis pas certain du résultat d'un recours.