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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: MARI50 le Octobre 27, 2022, 12:30:47 PM

Titre: Analyse erronée
Posté par: MARI50 le Octobre 27, 2022, 12:30:47 PM
Bonjour à tous,
Une analyse des offres a été présentée hier par un cabinet à une commission interne (nous sommes en procédure adaptée), dans le but de passer le dossier en conseil ce-soir.
A la relecture du rapport d'analyse il y a une erreur sur un lot, le cabinet n'a pas analysé les variantes comparativement à l'offre de base. Résultat le n°1 annoncé hier n'est pas le numéro 1.
Je souhaiterais donc refaire faire l'analyse de ce lot par le cabinet, et le représenter mais d'ici ce soir c'est compliqué.
Plutôt que d'annuler complétement ma délibération, je souhaite délibérer sur les autres lots et indiquer que l'un des lots doit faire l'objet d'une analyse plus poussée et sera présentée pour attribution à un prochain conseil.
Est-ce que cela se fait, j'ai jamais eu l'occasion de procéder à des attributions en décalé.
Merci pour votre avis
Bonne journée
Titre: Re : Analyse erronée
Posté par: speedy le Octobre 27, 2022, 12:35:16 PM
aucun problème pour cette manière de faire , l'importance c'est avoir tous les titulaires en temps opportun pour le planning de l'opération.
pour le problème d'analyse je ne suis pas certain d'avoir bien compris, l'analyse d'une variante n'a pas été faite  donc pas notée avec les critères pondérés ? ou faite et écartée du tableau mais pour quel motif ?  qu'entendez-vous exactement par "comparativement à l'offre de base" ?
Titre: Re : Analyse erronée
Posté par: MARI50 le Octobre 27, 2022, 01:38:08 PM
Il y avait une variante obligatoire sur le lot en question.
Nous avons reçue 3 offres (donc 3 offres de base + 3 variantes). A mon sens il doit donc y avoir 6 analyses et 6 notes et la meilleure l'emporte. Or le cabinet n'a noté que les offre de base.
En indiquant en dessous le montant de l'offre variante pour chaque candidat mais sans les noter.
Titre: Re : Analyse erronée
Posté par: speedy le Octobre 27, 2022, 01:43:56 PM
d'accord avec vous , il faut les noter  (le seul cas de refus serait de constater une variante non autorisée) .
Titre: Re : Analyse erronée
Posté par: hpchavaz le Octobre 27, 2022, 02:55:02 PM
Citation de: MARI50 le Octobre 27, 2022, 12:30:47 PM... (nous sommes en procédure adaptée)...
Il s'agit d'un MAPA.
Note : hors de mon champ d'activité

Or, il me semble que le CCP n'est pas très prescriptif dans ce cas concernant les modalités de mise en oeuvre des critères.
Qu'avez vous indiqué en la matière dans vos documents de consultation ?
Titre: Re : Analyse erronée
Posté par: speedy le Octobre 27, 2022, 03:01:22 PM
variante obligatoire ! ne pas mettre des variantes obligatoires dans le tableau de classement c'est demandé du travail aux candidats pour le mettre à la poubelle, pas sérieux, pas loyal dans les relations commerciales ....
pour moi ça pourrait même être du favoritisme envers le faux gagnant ....
Titre: Re : Analyse erronée
Posté par: MARI50 le Octobre 27, 2022, 04:03:51 PM
Mon RC précise que les variantes autorisées ou imposées sont jugées sur la base des mêmes critères et mêmes modalités que les offres de base définit dans le RC.
Et je rejoins Speedy, si nous ne notons pas les variantes pourquoi dans notre cas les imposer.
Titre: Re : Re : Analyse erronée
Posté par: hpchavaz le Octobre 27, 2022, 04:10:00 PM
Citation de: MARI50 le Octobre 27, 2022, 04:03:51 PM
Mon RC précise que les variantes autorisées ou imposées sont jugées sur la base des mêmes critères et mêmes modalités que les offres de base définit dans le RC.
...
Ce qui clot le sujet.
Titre: Re : Analyse erronée
Posté par: MARI50 le Octobre 27, 2022, 04:15:25 PM
Effectivement  :D
Titre: Re : Re : Analyse erronée
Posté par: dominique le Octobre 27, 2022, 04:22:07 PM
Citation de: MARI50 le Octobre 27, 2022, 04:15:25 PM
Effectivement  :D
Exact, le RC fait la loi entre les parties, l'acheteur se doit de respecter ses propres règles quelle que soit la procédure, c'est un classique de la jurisprudence.
Dominique Fausser