Bonjour à tous,
Soit un AC à part forfaitaire + BdC et à tranche pour un AMO conseil et assistance à passation d'un marché numérique. L'AMO doit nous accompagner sur la concrétisation du projet + passation du marché avec le titulaire + accompagnement au déploiement du projet numérique jusqu'à sa réception. J'ai phasé les missions attendues + ajouté une tranche optionnelle sur l'accompagnement au déploiement si, au final, le projet était abandonné...
Selon vous, en ayant en tête la règle des 4 ans max applicable aux AC, est-ce prudent d'indiquer spécifiquement que le contrat ne pourra aller au-delà de 4 ans quoi qu'il arrive (affermissement tranche ou non, prolongation des délais d'exécution, etc.) ou je peux rester sur une formule type "le contrat court de sa notification à la livraison de la phase X ou la tranche Y" et qu'"à titre indicatif, il est de X mois" ?
Merci pour vos avis et retours d'expérience :)
Bonne journée !
pourquoi en faire un accord cadre ?
faites un marché à PU en déclenchent certaines prestations par mail ..... ;) et "le contrat court de sa notification à la livraison de la phase X ou la tranche Y" et qu'"à titre indicatif, il est de X mois"
Parce que je sens d'avance que mes services prescripteurs vont avoir besoin de réunions complémentaires + accompagnements complémentaires (déjà eu le cas par le passé pour d'autres marchés de ce type) d'où l'AC à BdC...
Citation de: daniel-jakson le Octobre 26, 2022, 10:28:45 AM
Parce que je sens d'avance que mes services prescripteurs vont avoir besoin de réunions complémentaires + accompagnements complémentaires (déjà eu le cas par le passé pour d'autres marchés de ce type) d'où l'AC à BdC...
faisable avec un marché à PU !