Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de transport de déchets notre CCAP mentionne une révision trimestriel.
Concernant l'indice du Gazole PRO, nous prendrons la valeur moyenne de l'indice des trois mois précédents le mois d'application de la révision.
Nous avons opté pour cela car le service ne souhaitait pas de révision mensuelle jugé chronophage.
Avez-vous déjà testé ce type de révision?
En soit, je ne vois pas en quoi calculer la valeur moyenne d'un indice sur les 3 derniers mois est moins chronophage qu'une révision mensuelle.
Bonjour,
Jamais testé.
Je partage votre scepticisme : une moyenne de 3 indices me paraît bien chronophage.
J'imagine que vous êtes en facturation mensuelle. Dès lors, dans le processus qui conduit au paiement, pas certain que les quelques minutes nécessaires au calcul du coefficient de révision soit chronophage au point de ne pouvoir effectuer cette opération qu'une fois tous les trois mois.
La moyenne des trois mois, ça conduit nécessairement à lisser les évolutions. Si on l'applique sur le premier trimestre 2022, vous partez sur une évolution avec une valeur inférieure de 25 à 55 points à la réalité constatée ... Sur des indices fortement évolutifs, c'est un effet qui doit être assumé ...
Citation de: R.J le Octobre 25, 2022, 06:33:57 PM
J'imagine que vous êtes en facturation mensuelle. Dès lors, dans le processus qui conduit au paiement, pas certain que les quelques minutes nécessaires au calcul du coefficient de révision soit chronophage au point de ne pouvoir effectuer cette opération qu'une fois tous les trois mois.
La moyenne des trois mois, ça conduit nécessairement à lisser les évolutions. Si on l'applique sur le premier trimestre 2022, vous partez sur une évolution avec une valeur inférieure de 25 à 55 points à la réalité constatée ... Sur des indices fortement évolutifs, c'est un effet qui doit être assumé ...
idem quand c'est à la hausse vous payez moins mais quand c'est à la baisse vous payez plus .... c'est donc un pari et comme tel risqué ....
+
il n'y a quasiment pas plus de travail pour faire la moyenne de trois index plutôt que de prendre le dernier connu.... mais en fréquence trimestrielle on a trois moins de calcul qu'en fréquence mensuelle .... en s'éloignant de la réalité économique par cette moyenne ou même du dernier connu à la date d'application pour éviter le calcul provisoire puis définitif.....
C'est absurde pour des fournitures que l'on sait extrêmement sensibles aux circonstances du marché international et très volatile, lorsqu'elles constituent une part importante du prix.
Votre mécanisme signifie par exemple que si dans les trois derniers mois d'exécution du marché, le prix du carburant triple, le titulaire n'en sera jamais défrayé sauf à aller au contentieux et s'il baisse dans la proprotion inverse vous aurez surpayé
Cela ne peut qu'inciter les entreprises à majorer leur prix pour leur part de prise de risque (pour les plus prévoyant qui auront compris le caractère exotique de ce mode de calcul) et déboucher sur un risque de contentieux.
On peut trouver des modes plus respectueux et peu contraignant. Rien n'empêche d'imposer au titulaire qu'il calcul lui-même la révision au jour le jour de la livraison (sur le cours du Brent) et l'applique sous forme de révision d'avance et ensuite de prévoir la régularisation de cette avance par l'acheteur sur la base d'un indice plus classique lors des parutions des indices.
Dominique Fausser