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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: cerise le Avril 08, 2009, 12:44:07 PM

Titre: J'ai comment envie de...
Posté par: cerise le Avril 08, 2009, 12:44:07 PM
Chers collègues,

Je me retrouve devant une situation intéressante.

Nous avions un marché pour exécuter des travaux particuliers (remplacement de chaînages d'amarrages immergés pour des corps-morts)... j'vais pas rentrer dans les détails sinon je risque vomir sur mon clavier.

En gros marché pour 27000 ¤ HT environ.

Mais au final il y a eu beaucoup plus de travaux réalisés (remplacement de beaucoup plus de chaînes que prévues). Et on a été mis devant le fait accompli.

Donc les travaux sont faits, les travaux supplémentaires sont de l'ordre de 22000 ¤. Il n'y a pas de travaux nouveaux mais remplacement de 300 chaînes au lieu de 100 car les chaînes qui devant être initialement réutilisées ont toutes cassé...

Sinon le marché prévoyait des prix forfaitaires pour tel et tel prestations mais des prix unitaires pour le remplacement des fameuses chaînes... seulement le DE joint au récap des prix mentionnait la quantité de 100  au lieu de la quantité de 300.

Bon, je ne sais trop comment faire pour trouver en chemin. Naturellement, je ne peux lancer de consultation pour rattraper ça.
L'avenant, je peux toujours en faire un mais on va me rire au nez.
Les STI, bah, j'y crois pas trop tellement la jurisprudence est restrictive.

Si vous avez un conseil, je suis preneur.

Merci beaucoup.
Titre: Re : J'ai comment envie de...
Posté par: Ororo Munroe le Avril 08, 2009, 01:48:18 PM
Citation de: cerise le Avril 08, 2009, 12:44:07 PM
Chers collègues,

Je me retrouve devant une situation intéressante.

Nous avions un marché pour exécuter des travaux particuliers (remplacement de chaînages d'amarrages immergés pour des corps-morts)... j'vais pas rentrer dans les détails sinon je risque vomir sur mon clavier.

En gros marché pour 27000 ¤ HT environ.

Mais au final il y a eu beaucoup plus de travaux réalisés (remplacement de beaucoup plus de chaînes que prévues). Et on a été mis devant le fait accompli.

Donc les travaux sont faits, les travaux supplémentaires sont de l'ordre de 22000 ¤. Il n'y a pas de travaux nouveaux mais remplacement de 300 chaînes au lieu de 100 car les chaînes qui devant être initialement réutilisées ont toutes cassé...

Sinon le marché prévoyait des prix forfaitaires pour tel et tel prestations mais des prix unitaires pour le remplacement des fameuses chaînes... seulement le DE joint au récap des prix mentionnait la quantité de 100  au lieu de la quantité de 300.

Bon, je ne sais trop comment faire pour trouver en chemin. Naturellement, je ne peux lancer de consultation pour rattraper ça.
L'avenant, je peux toujours en faire un mais on va me rire au nez.
Les STI, bah, j'y crois pas trop tellement la jurisprudence est restrictive.

Si vous avez un conseil, je suis preneur.

Merci beaucoup.

un marché complémentaire ? article 35.II.1 ?

faut juste motiver l'urgence impérieuse ...
et bien sûr cacher que ce n'est pas de ton fait !

par contre vraissemblablement délibération + controle de légalité ...

je l'ai eu fait ... c'est passé au controle de légalité mais c'était tiré par les cheveux !
Titre: Re : J'ai comment envie de...
Posté par: cerise le Avril 08, 2009, 02:02:10 PM
j'vais creuser cette piste.

Merci Ororo

EDIT
En fait, je ne rentre pas dans les conditions (moins de 50% notamment)...

Crotte TT
Titre: Re : Re : J'ai comment envie de...
Posté par: Kpiaf le Avril 08, 2009, 02:59:46 PM
Est-ce que tu ne peux pas invoquer les sujétions techniques imprévues pour faire passer l'avenant ?
En développant le fait que les chaînes se sont brisées et que cela n'était pas prévisible...
Titre: Re : J'ai comment envie de...
Posté par: cerise le Avril 08, 2009, 03:10:02 PM
Bah voilà, j'crois qu'on n'a que cette option là.

Tant pis.

Je te remercie Kpiaf. On va y aller au culot.