Bonjour à tous,
Nous avons signé une convention de groupement de commande entre 3 entités pour la réalisation de travaux eaux usées, eaux potables et eaux pluviales.
(Je pense qu'une convention de maitrise d'ouvrage confiée aurait été plus appropriée)
Nous sommes à l'étape du lancement de la consultation de maitrise d'œuvre.
Nous ne sommes pas coordonnateur du groupement, on me soumet les pièce à relecture avant lancement demain.
Je m'interroge car j'ai 3 lots (un par entité). Donc possiblement 3 MOE différents sur la même opération. Je ne comprend pas la logique.
Je n'ai pas encore eu l'occasion de monter un marché de MOE en groupement mais je partirais sur un lot unique, puisque le but est d'avoir le même MOE.
C'est moi qui divague cet après-midi ou bien ce qu'on me propose n'est pas logique?
Merci par avance pour vos retours d'expérience
bien que l'ambiance soit maussade tu ne divagues pas.
mission du coordonnateur : passation ou passation et gestion du(es) marché(s) ?
dans tous les cas il faut un seul lot car les lots sont attribués individuellement donc quel est l'objectif ? économies = il faut massifier ;), si un marché par membre chacun pouvait faire sa consultation .... ???
perso j'aurais mis aussi le marché de SPS dans l'objet du groupement et là un autre lot (unique également pour le SPS) sans oublier l'annexe interface SPS/MOE :
Article R4532-6 Créé par Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)
Afin notamment d'assurer au coordonnateur l'autorité et les moyens nécessaires au bon déroulement de sa mission, le maître d'ouvrage prévoit, dès les études d'avant-projet de l'ouvrage, la coopération entre les différents intervenants dans l'acte de construire et le coordonnateur.
Les modalités pratiques de cette coopération font l'objet d'un document joint aux contrats conclus avec les différents intervenants.
en présentation il peut y avoir trois prix par lot pour que chaque entité comprenne le montant de sa participation financière....
Merci Speedy, ca me rassure!
C'est possible d'envisager que chacun reparte avec un AE correspondant à sa part?
Je présume que non car 3 AE signifie 3 marchés il faut un AE global avec la part de chacun mentionné. De cette façon chacun peut suivre financièrement son marché.
Par contre le marché va être détenu par le coordonnateur?
C'est ce qui serait le plus logique je pense.
La convention indique que le coordonnateur signe et notifie les marchés ensuite il transmet à chaque entité les informations nécessaires à la bonne exécution des marchés en ce qui les concerne.
Pour la MOE
Si le coordonnateur gère les marchés il n'y a qu'un marché par lot et il fait des appels de fonds
si chacun repart avec son marché pour le gérer, à la mise au point on fait trois AE sur la base du détail demandé à l'intérieur de chaque lot mais on attribue sur la base du total par lot . Chacun payant son marché il n'y a pas d'appels de fonds
pour le SPS
c'est délicat de faire trois marchés car le principe c'est de coordonner, le mieux c'est un seul marché avec plus tard un seul PGC et un seul registre sinon il faudra faire rigoureusement trois PGC , 3 registres .....
Merci pour ces explications
Bonne journée
A lire la fiche de la DAJ : GROUPEMENT DE COMMANDES OU CO MAITRISE D'OUVRAGE : ORGANE COMPETENT POUR ATTRIBUER LE MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/questions-reponses/preparation-procedure/qr-2-5-gpt-commande.pdf
Dominique Fausser