Bonjour à tous,
un opérateur économique peut-il présenter une offre base (seul) et la variante en groupement ?
un opérateur économique peut-il présenter dans le même pli : lot 1 seul, lot 2 en groupement, lot 3 en groupement et avec sous traitant et lot 4 avec sous traitant
merci
pour prendre la question à l'envers : aurait-il pu faire autrement ? avoir un co-traitant ou un sous-traitant qui ne sert à rien dans son offre de base ou l'autre lot auquel il répond ?
bof, non
alors je dirais : OK
afin de ne pas pénaliser l'accès à la commande publique pour les PME, comme le demande le CCP ;)
il peut à moins d'avoir interdit dans le RC mais pourquoi l'interdire ?
Citation de: lyly le Octobre 11, 2022, 03:32:03 PM...
un opérateur économique peut-il présenter dans le même pli : lot 1 seul, lot 2 en groupement, lot 3 en groupement et avec sous traitant et lot 4 avec sous traitant
Sous réserve d'avoir respecter les signatures (et encore) quel pourrait être le problème ?
Citation de: lyly le Octobre 11, 2022, 03:32:03 PM...
un opérateur économique peut-il présenter une offre base (seul) et la variante en groupement ?
...
Je crois comprendre ce qui gêne : s'il était imposé de répondre à la solution de base, le groupement candidat n'a présenté qu'un offre variante.
à l'heure actuelle quel est l'intérêt d'imposer le chiffrage d'une base pour répondre à une variante ?
il faut annoncer ce que vous recherchez en ouvrant aux variantes ....
et si j'oses aller plus loin je dirais "si vous voulez différencier des bases et variantes imposées il vous faut faire un critère pondéré qui sera prénoté pour que les entreprises sachent à quoi s'en tenir car les bases et variantes sont jugées sur un seul et même jeu de critères pondérés qui reflète votre besoin ".
Citation de: speedy le Octobre 11, 2022, 06:27:16 PM
à l'heure actuelle quel est l'intérêt d'imposer le chiffrage d'une base pour répondre à une variante ?
...
Cela me semble en effet assez inutile, naïf (l'OE peut répondre à peu près n'importe quoi sans qu'il y ait de conséquence) et souvent contreproductif (éviction).
Citation de: hpchavaz le Octobre 11, 2022, 05:46:48 PM
Sous réserve d'avoir respecter les signatures (et encore) quel pourrait être le problème ?
Je crois comprendre ce qui gêne : s'il était imposé de répondre à la solution de base, le groupement candidat n'a présenté qu'un offre variante.
il est bien imposé de répondre à la solution de base, et effectivement la société se présente seule pour la base et en groupement pour la variante. pouvons nous accepter ce pli ?
merci
Citation de: lyly le Octobre 12, 2022, 10:03:05 AMil est bien imposé de répondre à la solution de base, et effectivement la société se présente seule pour la base et en groupement pour la variante. pouvons nous accepter ce pli ?
Il faut réexaminer très en détail votre RC pour voir si il n'a pas involontairement ouvert une porte ne serait ce qu'en étant ambigu.
Sinon, il me semble que l'offre du groupement (variante) est irrégulière et je ne suis pas certain qu'elle soit régularisable car cela imposerait sans doute de considérer que c'est par une erreur matérielle que le cotraitant n'est pas renseigné dans l'offre de base mais peut être est il mentionné au fin fond d'une pièce technique.
L'offre de base la société est sans doute acceptable.
Citation de: hpchavaz le Octobre 12, 2022, 10:27:16 AM
Il faut réexaminer très en détail votre RC pour voir si il n'a pas involontairement ouvert une porte ne serait ce qu'en étant ambigu.
Sinon, il me semble que l'offre du groupement (variante) est irrégulière et je ne suis pas certain qu'elle soit régularisable car cela imposerait sans doute de considérer que c'est par une erreur matérielle que le cotraitant n'est pas renseigné dans l'offre de base mais peut être est il mentionné au fin fond d'une pièce technique.
L'offre de base la société est sans doute acceptable.
info RC : Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
le plus probable c'est que le candidat seul est en réalité le mandataire du groupement .... qui pensait pouvoir signer seul ....
pli irrégulier ?
et pareil pour celui qui a déposé un pli pour plusieurs lots mais avec des candidatures différentes (sauf pour la présentation du sous traitant)
Citation de: lyly le Octobre 12, 2022, 12:24:43 PM
info RC : Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Qu'il soit interdit de faire ça au sein d'un même lot se conçoit. Vous êtes libre de l'inclure dans votre RC.
Pour différents lots, c'est différent. Un lot = 1 marché. Un candidat peut soumissionner à plusieurs lots sous différentes organisations. Chaque lot est indépendant.
Pour moi, ses 4 plis sont réguliers de ce point de vue là. Votre clause de RC ne concerne pas cette problématique.
je rejoins Ponta ;)
je crois que j'aurais été cool même pour le cas offre de base/offre variante
j'aurais été plus à l'aise avec de la sous-traitance qu'avec de la cotraitance, mais bon.
merci à tous pour ces retours