Coucou les amis. J'ai un groupement sur lequel le mandataire est défaillant. Quel est l'impact ? Le groupement est mort ? Il faut demander au cotraitant s'il souhaite reprendre le groupement ? D'autant qu'il s'agit du Moe qui est défaillant vs le BET;
En cherchant j'ai vu que si le mandataire est défaillant les membres du groupement peuvent proposer un nouveau mandataire parmi eux. Donc là ils sont deux : le Moe et le BET. Si le MOE est mort. M'étonnerait que le BET puisse poursuivre non ?
le MOE c'est le groupement
Il est constué d'un archi plus BET ou de 2 BET ?
si 2 BET et que solidaire, le second doit assumer, si conjoint et qu'il veut bien OKl, s'il veut pas ben soit vous trouvez un 3° qui veut bien ou vous résiliez
Si un archi et que vous êtes certain de ne pas avoir besoin de modif du permis de construire vous revenez au cas précédent, sinon vous prenez contact avec l'ordre des archi ....pour trouver un autre archi ...
Donc étape 1 (car je suis rouillé lol) : On regarde comment est constitué le groupement. SI Solidaire vs conjoint.
Etape 2 : on contacte le BET pour savoir si OK pour reprendre le mandataire ou trouver un MOE.
On peut contacter l'ordre des archis également.
Mais cela ne va poser de pbr en terme de suivi de garantie et de responsabilité ?
Quoique tu fasses oui
Esperons que tu as les bonnes attestations d'assurances