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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mac le Septembre 30, 2022, 03:23:03 PM

Titre: CSPS / maitrise d'ouvrage / opérations multi-chantiers
Posté par: mac le Septembre 30, 2022, 03:23:03 PM
Bonjour,

petite question (qui peut apparaitre idiote) liée au CSPS. Sur une même opération décomposée en plusieurs chantiers avec le même maitre d'ouvrage, peut on avoir des CSPS différents ?  Ou le CSPS est lié au maitre d'ouvrage (1 MOA = 1 csps ) ?
merci de votre réponse
Titre: Re : CSPS / maitrise d'ouvrage / opérations multi-chantiers
Posté par: speedy le Septembre 30, 2022, 03:29:19 PM
la coordination SPS porte bien son nom, il faut coordonner , si vous découpez qui fait la coordination des morceaux que vous avez découpé ?
si vous avez une opération c'est un tout , si vous avez plusieurs sites mais des contrats communs vous n'allez pas demander  des mesures de sécurité différentes par site , les ouvriers vont s'y perdre et les accidents arriveront, c'est contraire à l'esprit même de la règlementation !
Titre: Re : CSPS / maitrise d'ouvrage / opérations multi-chantiers
Posté par: mac le Septembre 30, 2022, 03:36:13 PM
merci Speedy ! c'est logique .