Bonjour,
Lors de l'achat de fourniture d'électricité en groupement ( plusieurs sociétés)
L'idée étant d'avoir un coordinateur.
Des variantes seront intégrer à l'accord cadre.
Pour chaque membre du groupement qui signera l'acte d'engagement , est il possible de choisir des variantes alors que d'autres sociétés n'en choisirons pas ?
Auriez vous une référence juridique ?
Merci
Prévoir convention groupement de commande qui fixe les termes et rôle de chacun
Généralement Coordonnateur lance la consultation et gère la passation (RAO...)
ensuite au choix, possibilité de signature AE par chacun des membres (mais lourd)
Modèle UGAP signature de l'AE par coordonnateur puis notification par chacun des membres -> avec choix des variantes
Citation de: shorty le Septembre 14, 2022, 11:39:51 AM
Prévoir convention groupement de commande qui fixe les termes et rôle de chacun
Généralement Coordonnateur lance la consultation et gère la passation (RAO...)
ensuite au choix, possibilité de signature AE par chacun des membres (mais lourd)
Modèle UGAP signature de l'AE par coordonnateur puis notification par chacun des membres -> avec choix des variantes
Merci ,
Quelle est la référence juridique qui permet à chaque membre de choisir ou non les variantes ?
Ben non
Un lot = un jugement/ classement bases et variantes ensemble
Aucun intérêt de faire un groupement si un lot par membre....
Citation de: speedy le Septembre 14, 2022, 12:13:23 PM
Ben non
Un lot = un jugement/ classement bases et variantes ensemble
Aucun intérêt de faire un groupement si un lot par membre....
Ce raisonnement se tient.
@Marcheespublic :
Pourquoi ne pas faire 2 lots ? Un avec base et le lot suivant avec variante.
Ainsi vous évitez l'écueil du jugement soulevé par Speedy et le membre du groupement choisit ensuite le lot auquel il veut adhérer.
Sinon il y a aussi des centrales d'achats qui proposent la fourniture d'électricité avec tellement de choix possibles que vous-même et vos membres devrez combler votre besoin.
Citation de: Marcheespublic le Septembre 14, 2022, 12:06:43 PM
Merci ,
Quelle est la référence juridique qui permet à chaque membre de choisir ou non les variantes ?
Rien: c'est via la notification du membre du groupement qui choisit ou non de retenir la variante (option).
Citation de: shorty le Septembre 15, 2022, 09:30:08 AM
Rien: c'est via la notification du membre du groupement qui choisit ou non de retenir la variante (option).
Erreur voir ma réponse précédente
Cela dit, les différents marchés de l'UGAP en la matière (ou tout au moins un en particulier que j'ai pu voir) envisageait bien une possibilité de choix au moment de la notification, notamment entre de l'électricité "classique" ou de l'électricité dite "verte".
Je ne me souviens plus exactement du montage, qui peut en effet surprendre, mais in fine, ça aboutissait bien à une sorte de choix entre plusieurs alternatives (sachant que cette alternative était présente pour les différentes puissances souscrites de mémoire) par les différents membres du groupement.
L'nalyse avait dû intégrer cette possibilité de choix, par le biais d'un ratio prévisionnel j'imagine.
Citation de: speedy le Septembre 15, 2022, 09:46:47 AM
Erreur voir ma réponse précédente
je pense qu'il faut séparer dans le terme Variantes "les Options" et "les Variantes".
Si c'est une option, pour moi pas de soucis que chaque membres du groupement lèvent ou non les options.
Si en effet c'est des variantes - ce sont des offres différentes => ok avec Speedy, on ne peut en choisir qu'une.