AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: ccva le Septembre 06, 2022, 08:51:30 AM

Titre: Aucune offre reçue en MAPA !
Posté par: ccva le Septembre 06, 2022, 08:51:30 AM
Bonjour à tous,

Nous avons lancé une consultation pour un marché de travaux sur une station d'épuration estimé à 200 000€ HT. Aucune offre n'est arrivée.

Quelles sont les possibilités pour trouver une entreprise désormais et rester dans les clous au niveau juridique, quelle procédure mener (au plus simple) ?

Merci par avance.
Titre: Re : Aucune offre reçue en MAPA !
Posté par: speedy le Septembre 06, 2022, 09:24:36 AM
Reste sourcing aupres  des E mais aussi d'autres MOA
puis novel Mapa pub plus large
Titre: Re : Aucune offre reçue en MAPA !
Posté par: Ponta le Septembre 06, 2022, 09:34:51 AM
J'interrogerais les sociétés qui ont retirés le DCE et leur demanderais leurs opinions sur le DCE : qu'est ce qui les a freinés, quelle clause seraient à revoir...
Titre: Re : Aucune offre reçue en MAPA !
Posté par: ccva le Septembre 08, 2022, 08:37:32 AM
Peut-on négocier directement avec une ou plusieurs entreprises ? MERCI
Titre: Re : Aucune offre reçue en MAPA !
Posté par: speedy le Septembre 08, 2022, 08:51:19 AM
si vous modifiez le DCE il faut relancer ....
Titre: Re : Aucune offre reçue en MAPA !
Posté par: Ponta le Septembre 08, 2022, 08:54:03 AM
Citation de: ccva le Septembre 08, 2022, 08:37:32 AM
Peut-on négocier directement avec une ou plusieurs entreprises ? MERCI
C'est ce que permet l'article R2122-2 mais il faut que "les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées". Ce qui suppose d'être sûr que le DCE tient la route et qu'il ne sera modifié qu'à la marge.

Une modification substantielle nécessite le lancement d'une procédure classique (MAPA).

Titre: Re : Re : Aucune offre reçue en MAPA !
Posté par: ccva le Septembre 27, 2022, 04:28:51 PM
Citation de: Ponta le Septembre 08, 2022, 08:54:03 AM
C'est ce que permet l'article R2122-2 mais il faut que "les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées". Ce qui suppose d'être sûr que le DCE tient la route et qu'il ne sera modifié qu'à la marge.

Une modification substantielle nécessite le lancement d'une procédure classique (MAPA).



Nous n'allons rien changer dans le DCE mais envoyer à 3 entreprises. Cela se passe par courriel c'est suffisant (envoi et réponses des entreprises) ?
MERCI
Titre: Re : Aucune offre reçue en MAPA !
Posté par: Ponta le Septembre 28, 2022, 08:31:32 AM
Très bien.
Si c'est traçable, c'est mieux.
Je procèderai via le profil acheteur.
Titre: Re : Re : Aucune offre reçue en MAPA !
Posté par: Michel le Septembre 28, 2022, 01:31:15 PM
Citation de: ccva le Septembre 08, 2022, 08:37:32 AM
Peut-on négocier directement avec une ou plusieurs entreprises ? MERCI
OUI ! cela se nomme un MAPA : Marché A Procédure Adapté  ;D            et s'il vous faut aller prendre un verre au bar des amis ; b'en vous faites ainsi !  8)