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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: zoran le Septembre 02, 2022, 07:43:25 AM

Titre: Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: zoran le Septembre 02, 2022, 07:43:25 AM
Bonjour à tous,

Je vais bientôt lancer un marché de travaux de voiries qui sera géré en prix unitaire. J'aurai donc un BPU et un DQE.

Je souhaite cependant améliorer ma pratique pour rendre plus efficace l'analyse des offres. Jusqu'à maintenant j'inscrivais cette mention dans mon RC:
CitationDans le cas où des erreurs (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix Unitaires (BPU) prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence pour le jugement de l'offre. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.


Cependant, je trouve qu'elle est trop contraignante et ne permet pas de corriger une erreur purement matérielle dans le BPU. Par exemple si le candidat à mis un zéro en plus dans un prix de son BPU.

Je me retrouve parfois avec des aberrations, si j'applique bêtement la règle on récupère le prix du BPU et on corrige le DQE en conséquence. Parfois, il arrive que le "vrai" prix est celui du DQE....

Est-ce que pour vous l'erreur manifeste dont nul ne peut se prévaloir peut être utilisée pour corriger un BPU? Est-ce que je peux modifier mon RC de cette façon:

CitationDans le cas où des erreurs (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix Unitaires (BPU) prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence pour le jugement de l'offre. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente. Cependant, en cas d'erreur matérielle d'une nature telle que nul ne pourrait s'en prévaloir de bonne foi, les prix du BPU pourraient être modifiés à condition que l'Acheteur parvienne à reconstituer les prix.


Est-ce que pour vous c'est viable où il vaut mieux de ne pas changer de pratique?

Je vous remercie pour vos retours.

A+
Titre: Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: Ponta le Septembre 02, 2022, 08:45:20 AM
Bonjour,

Je ne sais pas si se contraindre avec une règle contractuelle de plus est une bonne idée.
Un carcan est utile dans certaines situations mais peut ne pas fonctionner dans d'autres. Et vous vous retrouvez coincé ou à aboutir à un résultat contre-productif.

Perso, je n'écris rien. Et j'applique l'erreur matérielle quand il y a des erreurs d'additions, soustraction, de report, de zéro  en trop ou de prix pour un élément dans un pack de 10 au lieu du prix du pack de 10...
L'erreur matérielle est relativement large pour couvrir beaucoup des situations à régulariser.

Dans votre formulation ("cependant, en cas d'erreur matérielle d'une nature telle que nul ne pourrait s'en prévaloir de bonne foi, les prix du BPU pourraient être modifiés à condition que l'Acheteur parvienne à reconstituer les prix"), ce qui me dérange est le "nul ne pourrait s'en prévaloir de bonne foi".
Qu'est ce que la bonne foi ? Nul ? Ce sont des notions assez vagues et interprétables.
Titre: Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: speedy le Septembre 02, 2022, 09:15:36 AM
Idem
Ne pas l'écrire ne vous empêchera pas de l'appliquer... puisque c'est le principe d'un marché à PU
Titre: Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: Michel le Septembre 02, 2022, 12:00:13 PM
 ::)   ::)  Vous êtes en train de confondre la fonction du BPU et du DQE !
Le DQE est VOTRE document (PP) servant généralement lors de l'analyse des offres, et à RIEN d'autre ! . Il n'est pas parti au contrat !  8)
Le BPU EST l'AE principal de votre contrat rédigé par l'OE (parfois simplement complété selon votre canevas) et il est évidement au CONTRAT.
Titre: Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: zoran le Septembre 02, 2022, 12:08:11 PM
Merci pour vos retours.

Je suis d'accord pour la fonction du BPU. Le DQE ne me sert qu'à l'analyse des offres.

Mais parfois, il m'arrive d'avoir un prix du BPU qui est complétement incohérent genre 1000 € au lieu de 100 € et donc quand j'analyse le DQE, habituellement je remplace le prix unitaire du DQE par le prix incohérent du BPU et du coup le montant total de l'offre peut devenir totalement illogique.

En fait, le candidat ne s'est pas trompé dans le DQE mais dans le BPU et c'est là que l'application de ma formulation habituelle me gène un peu.... en gros c'est sanctionner lourdement un candidat pour une erreur d'écriture....
CitationDans le cas où des erreurs (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix Unitaires (BPU) prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence pour le jugement de l'offre. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.

Je retiens qu'au final, il ne vaut mieux pas ajouter une phrase qui complique la compréhension... mais la clause utilisée habituellement ne vous semble pas illogique si au final on accepte de corriger les erreurs matérielles du BPU?

Merci encore.

A+
Titre: Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: zoran le Septembre 02, 2022, 12:16:52 PM
Pour être plus concret. Si dans mon RC j'ai cette clause:
CitationDans le cas où des erreurs (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix Unitaires (BPU) prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence pour le jugement de l'offre. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.

Et au niveau des offres, j'ai un candidat qui me propose
BPU:
Prestation A: 1000 €
Prestation B: 200 €
Prestation C: 300 €

DQE:
Prestation A: Prix unitaire 100 € Quantité 10 - Total 1 000 €
Prestation B: Prix unitaire 200 € quantité 10 - total 2000 €
Prestation C: Prix unitaire 300 € quantité 10 - total 3000 €
Prix total du DQE = 6 000 €

Et j'ai d'autre candidat qui ne font pas d'erreur et qui se situe par exemple à  6500 € au niveau du DQE.

On est d'accord que je dois normalement recalculer le DQE du candidat qui s'est trompé et j'ai:
Prestation A: Prix unitaire 1000 € Quantité 10 - Total 10 000 €
Prestation B: Prix unitaire 200 € quantité 10 - total 2000 €
Prestation C: Prix unitaire 300 € quantité 10 - total 3000 €
Prix total du DQE = 15 000 €

Et donc au lieu d'avoir la meilleure note en prix il a la plus mauvaise note.

Mais dans ce cas là il me semble évident qu'il s'agit d'une erreur matérielle... donc j'ai tendance à corriger son BPU.... mais je trouve que ma clause pour l'analyse du prix m'empêche de corriger....

Qu'en pensez-vous?

Merci encore.

A+
Titre: Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: hpchavaz le Septembre 02, 2022, 02:02:00 PM
Voir éventuellement En finir avec les incohérences entre les prix du BPU et du DQE (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=40711.0)
Titre: Re : Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: Michel le Septembre 02, 2022, 02:11:00 PM
Citation de: zoran le Septembre 02, 2022, 12:08:11 PM
En fait, le candidat ne s'est pas trompé dans le DQE mais dans le BPU
??? Le BPU OK c'est SON document !
Mais le DQE ! il n'as pas le droit d'y toucher ! Nada ! c'est VOTRE document ; et personne n'y touche ! surtout que c'est un document qui par défaut ne doit contenir QUE des quantités !
le BPU ne contient QUE des PRIX ;       Le DQE ne contient QUE des QUANTITés !      et <basta>   il n'y auras plus jamais d'erreur ou d'incohérence  ;D
Pour les erreurs matériels évidentes ; vous corrigez de vous même sans en parler à personne (tout au plus une mention dans votre RAO )
Titre: Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: mighty le Septembre 02, 2022, 02:44:19 PM
A titre personnel, si je détecte une erreur, j'écris au fournisseur pour confirmer ma vision ou pas. trop casse gueule si on fait notre sauce dans notre coin.
Titre: Re : Re : Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: zoran le Septembre 07, 2022, 11:32:12 AM
Bonjour,

Merci encore pour vos retour.

Citation de: Michel le Septembre 02, 2022, 02:11:00 PM
??? Le BPU OK c'est SON document !
Mais le DQE ! il n'as pas le droit d'y toucher ! Nada ! c'est VOTRE document ; et personne n'y touche ! surtout que c'est un document qui par défaut ne doit contenir QUE des quantités !
le BPU ne contient QUE des PRIX ;       Le DQE ne contient QUE des QUANTITés !      et <basta>   il n'y auras plus jamais d'erreur ou d'incohérence  ;D
Pour les erreurs matériels évidentes ; vous corrigez de vous même sans en parler à personne (tout au plus une mention dans votre RAO )



En fait vous ne demandez pas de DQE aux candidats? Vous affiché un DQE que vous complétez avec les prix du BPU lors de l'analyse des offres? Effectivement ça évite les erreurs de reports...
C'est vrai que de notre côté on fourni le BPU et le DQE à remplir.... et parfois les 2 ne sont pas cohérent.

Mais je pense qu'effectivement il faudrait que je change nos pratiques...

Merci encore.

A+
Titre: Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: speedy le Septembre 07, 2022, 12:46:43 PM
C'est secondaire de leur demander ou non de remplir le DQE
Ce qui est important c'est de leur faire valider la rectification
Ici l'erreur de 100 ou 1000 sur le BPU peut tere acceptée
Titre: Re : Re : Re : Re : Corriger les erreurs materiels entre le BPU et le DQE
Posté par: Michel le Septembre 07, 2022, 03:08:44 PM
Citation de: zoran le Septembre 07, 2022, 11:32:12 AM
En fait vous ne demandez pas de DQE aux candidats? Vous affiché un DQE que vous complétez avec les prix du BPU lors de l'analyse des offres? Effectivement ça évite les erreurs de reports...
OUI !  8)    toute autre méthode est source de problème !  ;D