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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: Emma1987 le Août 31, 2022, 11:01:44 AM

Titre: Marché MOE - Concours - Modification substantielle Programme
Posté par: Emma1987 le Août 31, 2022, 11:01:44 AM
Bonjour, tout le monde,

Nous avons conclu, après un concours, un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du siège de la collectivité (tranche ferme) et la construction d'un auditorium (tranche optionnelle).
Il s'avère que le projet de l'auditorium tel que défini dans l'APD va être plus que substantiellement modifié (pour des raisons politiques), le coût nettement plus élevé, et nécessite que le MOE reprenne les études dès la mission Esquisse (+ APS + APD).

Sachant que la tranche optionnelle de l'auditorium n'a toujours pas été affermie, je m'interroge sur les possibilités de continuer avec le même MOE, surtout que, si tel est le cas, l'avenant va exploser les seuils ...
Puisque le projet a été complètement modifié, ne vaudrait-il pas mieux juridiquement ne pas affermir la tranche et relancer un concours spécifique à l'auditorium ?

Merci pour votre aide !


Titre: Re : Marché MOE - Concours - Modification substantielle Programme
Posté par: speedy le Août 31, 2022, 11:43:58 AM
idem sauf à défendre une imbrication complexe des projets....mais faudrait le prouver de manière nette face au CL puis CRC et peut être les organismes subventionneurs s'il y en a dont l'Europe ....