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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Lti le Août 03, 2022, 10:25:39 AM

Titre: Absence du BPU - irrégularité et élimination ?
Posté par: Lti le Août 03, 2022, 10:25:39 AM
Bonjour,

un MAPA inférieur à 40 000 euros HT, une des 3 entreprises sollicitées a oublié de remettre le BPU dans son offre.

Nous avons tous les autres documents, mémoire technique etc...

Je vous pose la question tout de même, doit on l'éliminer car irrégulière et non régularisable au motif qu'il n'y a pas de prix ?

Merci par avance !
Titre: Re : Absence du BPU - irrégularité et élimination ?
Posté par: speedy le Août 03, 2022, 10:58:11 AM
soit vous négociez avec tout le monde soit éliminé ....
Titre: Re : Absence du BPU - irrégularité et élimination ?
Posté par: Lti le Août 03, 2022, 11:02:18 AM
merci pour votre réponse  ;)
Titre: Re : Absence du BPU - irrégularité et élimination ?
Posté par: Michel le Août 03, 2022, 11:45:25 AM
Citation de: Lti le Août 03, 2022, 10:25:39 AM
un MAPA inférieur à 40 000 euros
:D en MAPA , on s'adapte !  ;D
Rappel : MAPA est la contraction de Marché A   Procédure (préalable) Adaptée  ;D     Donc vous faites au mieux de manière adaptée aux circonstances <basta>

Citation de: Lti le Août 03, 2022, 10:25:39 AM
[...]  a oublié de remettre le BPU dans son offre.
:D  s'il n'y as pas de BPU ; il n'y as pas d'offre !   ;D

Titre: Re : Absence du BPU - irrégularité et élimination ?
Posté par: hpchavaz le Août 09, 2022, 11:50:05 AM
Il me semble que cela pourrait être régularisable si les prix figurent dans d'autres documents tels le BPU selon ce que dit le RC : voir  la discussion ici (http://agorapublix.com/forum3/index.php?PHPSESSID=mo421evh9flo0q7diub96pse54&topic=34033.msg344382#msg344382)

Titre: Re : Absence du BPU - irrégularité et élimination ?
Posté par: Lti le Août 12, 2022, 03:39:26 PM
malheureusement pas de BPU, pas de montant à l'acte d'engagement...
Titre: Re : Absence du BPU - irrégularité et élimination ?
Posté par: speedy le Août 12, 2022, 03:47:35 PM
c'est un MAPA inférieur à 40 000 €
faut pas exagérer non plus , vous négociez avec tous et pis c'est tout  !!!  vous n'étiez même pas obligé de mettre en concurrence  .....
Titre: Re : Absence du BPU - irrégularité et élimination ?
Posté par: Lti le Août 22, 2022, 03:57:52 PM
et si on ne souhaite pas le rattraper ?
Titre: Re : Absence du BPU - irrégularité et élimination ?
Posté par: Ponta le Août 22, 2022, 06:02:54 PM
Alors il est éliminé pour offre irrégulière.
Mais ce serait dommage de ne pas connaître ces prix.
La bonne utilisation des deniers publics est quand même dans l'article L3 du code : c'est un principe fondamental.

Pourquoi ne pas le rattraper ? Volonté de choisir la bonne entreprise, celle qui est copine avec les bonnes personnes ? Torpiller une entreprise notoirement mauvaise ?
Titre: Re : Re : Absence du BPU - irrégularité et élimination ?
Posté par: speedy le Août 22, 2022, 07:26:34 PM
Citation de: Lti le Août 22, 2022, 03:57:52 PM
et si on ne souhaite pas le rattraper ?

mais dans ce cas égalité de traitement vous ne pouvez pas récupérer qui que se soit  .....