Bonjour,
Après vérification des notifications de mes marches,
Je me rends compte d'une erreur dans le montant sur la notification et dans le contrat.
Le montant indiqué est le montant initial sauf qu'il y a eu une négociation.
Comment y remédier ?
Merci
Au forfait ? À PU ?
RETIRE Retirer la notif et la refaire ou Os de rectif....
Sinon risque de demande d'avenant par le comptable public si premier versement fait....
C'est de la maîtrise d'œuvre , nous sommes sur un prix forfaitaire.
Nous pouvons rectifier en refaisant signer les documents ?
Merci
Ideal : avenant
Vous n'avez aucune trace écrite du résultat de la négo ?...
Nous avons le tableau d'honoraires qui a été négocié avec le bon montant.
Les assistantes n'ont pas fait attention à cette négociation. Et nous nous retrouvons avec une notification et un contrat avec un montant initial et non pas négocié.
Un avenant de diminution ?
Tout est "évident" ; donc Perso, je ferais plutôt une "mise au point" du genre "annule et remplace" la notification faite. 8)
Perso cela m'est arrivé il y a peu de temps, j'ai fait un annule et remplace
Bonjour à tous.
Pour rebondir sur la discussion, j'ai un AOO avec une DPGF dont la somme ne correspond pas à l'addition des sous détails (en gros , un montant de 100 là où le sous détail aboutit à 90). Grossière erreur, c'est un fait, mais le marché a été notifié ainsi (cette erreur étant reprise sur l'AE).
Votre solution s'applique aussi ? Pourriez-vous la détailler (votre "annule et remplace" n'est pas clair pour moi).
Cordialement
Bob
l'AE étant contractuel et la DPGF probablement pas, il faut se mettre d'accord avec le titulaire et éventuellement corriger l'erreur par avenant (uniquement si c'est à votre avantage bien sûr ;) )
Re bonjour (et merci pour votre réponse).
Il ressort que la DPGF a été rendu contractuelle (figer les quantités qui ne bougeront plus, mais comme il s'agit de surfaces en M2 sur de gros volume, contractualiser la DPGF permet une sécurité des prix et les budgets réservés, car on n'est pas sûr du total des surfaces concernées...).
Un avenant est possible pour corriger cette erreur matérielle ? La solution de la mise au point "annule et remplace" la notification n'est pas claire pour moi, dans la mesure où ce marché est notifié, envoyé au contrôle de légalité etc....
Cordialement (et merci pour vos réponses)
Bob
DPGF contractuelle ca met le bazar sur la vraie volonté des parties, est ce vraiment un marché forfaitaire ou un marché à PU.... bonjour le risque devant un juge....
idem Speedy ! ;D Quel était la volonté des parties en signant le contrat ? Forfaitaire ou unitaire ? ???
Si vous ne l'avez pas déjà entendu : ma version est "la destiné du document de DPGF est de servir à allumer le barbecue ! ;D
Pour faire comprendre qu'une DPGF ne doit JAMAIS être contractuel ! puisque n'est qu'un document donnant quelques précisions sur le montant forfaitaire et unique du marché !
Il est surtout destiné à permettre de facilité les acomptes en fonction de l'état d'avancement des prestations du contrat.
Mais si DPGF alors normalement vous êtes en PGF , et alors il n'existe qu'un seul et unique prix : le PGF : le Prix Global et Forfaitaire ! :D
la solution annule et remplace ne marche que si vous avez des billes pour défendre une erreur matérielle ....
Citation de: bob le Août 09, 2022, 12:14:33 PM
Re bonjour (et merci pour votre réponse).
Il ressort que la DPGF a été rendu contractuelle (figer les quantités qui ne bougeront plus, mais comme il s'agit de surfaces en M2 sur de gros volume, contractualiser la DPGF permet une sécurité des prix et les budgets réservés, car on n'est pas sûr du total des surfaces concernées...).
Un avenant est possible pour corriger cette erreur matérielle ? La solution de la mise au point "annule et remplace" la notification n'est pas claire pour moi, dans la mesure où ce marché est notifié, envoyé au contrôle de légalité etc....
Cordialement (et merci pour vos réponses)
Bob
Ho ! la la ! ne seriez-vous pas en train de faire un grand gloubli-boulga !
Ne mélangeons pas les choses !
Le contrat est-il à prix unitaire ou à prix forfaitaire ! ? il vous faut choisir et ne pas modifier votre choix.
Il y a des documents contractuels (qui sont au contrat et à conserver) et des documents d'informations (à détruire après usage) ; par exemple : les DQE ; Les DPGF ; . . .
Et pour rappel : seuls les documents gardés par devers vous PP font foi ! toute copie faite ne saurait avoir une quelconque valeur !
Il y as les besoins internes entre départements et le contrat avec l'OE externe.
Si vous voulez faire une réservation de crédits internes ; vous pouvez faire une commande virtuel ; libellée « Commande virtuelle destinée à la réservation de crédits pour l'opération . . . . Ne pas envoyez à/aux l'entreprise(s) ».
Puis au fils des dépenses occasionnées pour cette opération ; vous indiquez sur la facture reçue la référence de votre réservation budgétaire.
Je faisais cela pour des consommations répétitives. Ce peut être le cas pour les factures de consommations d'eau des toilettes par exemple ! et bien d'autres cas.
Merci pour vos réponses.
Une DPGF peut (mais ce n'est pas souhaitable, et uniquement en certaines occasions) être contractuelle : l'aléa de la définition de nos besoins (des surfaces en+ ou en -) et la volonté de circonscrire budgétairement une opération ont procédé à cette volonté : Quoi qu'il en soit, un avenant en minoration afin de venir mettre en adéquation le total avec les différentes lignes des prix et quantités estimatives n'est pas envisageable juridiquement ?
Il s'agit ici de trouver une solution à une situation donnée, je suis d'accord pour dire qu'il y a eu une erreur, mais je dois trouver une solution.
Cordialement
Bob
Citation de: bob le Août 09, 2022, 02:56:33 PM
Quoi qu'il en soit, un avenant en minoration afin de venir mettre en adéquation le total avec les différentes lignes des prix et quantités estimatives n'est pas envisageable juridiquement ?
pour moi si, si le titulaire est d'accord ;) car à défaut c'est le montant forfaitaire de l'AE qui va primer donc il y perd
profitez de l'avenant pour rappeler la nature forfaitaire du prix :P
1 oui l'avenant est la solution la plus confortable juridiquement
2 ce qui me gêne (comme d'autres) c'est que vous ne semblez pas vouloir assumer la différence fondamentale entre marché forfaitaire et marché à PU :-[
Merci pour vos réponses.
Oui, je perçois la différence. C'est une coquille, et je dois la résorber.
Cordialement
R.MAILLARD
Alors peut-être vous faut-il faire un avenant de clarification du contrat :
"Le contrat est à P.U. ! toutes les quantités qui réapparaissent ne sont que des estimations de celles nécessaires au chantier..
La DPGF initialement renseignée n'as pas lui d'être et est réputé détruite et inexistante au contrat.
Les P.U. du contrat sont ceux de ce document de BPU ci-joint et désormais parti intégrante du contrat.
. . .
;D