bonjour bonjour,
Quelqu'un peut m'expliquer la clause de révision des prix ci-dessous ?
je n'y comprends rien
c'est quoi ce truc de n-3 ?
Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre d'un coefficient Cn donné par les formules suivantes :
Lot(s) Formules Prix concernés
01 Cn = 15.0% + 85.0% (Index (n-3) / Index (o))
02 Cn = 15.0% + 85.0% (Index (n) / Index (o))
selon les dispositions suivantes :
- Cn : coefficient de révision.
- Index (n-nombre de mois de décalage) : valeur de l'index de référence au mois n diminué du nombre de mois de décalage (sous réserve que le mois n soit postérieur au mois zéro augmenté du nombre de mois de décalage).
- Index (o) : valeur de l'index de référence au mois zéro.
Le mois " n " retenu pour le calcul de chaque révision périodique est celui qui précède le mois au cours duquel commence la nouvelle période d'application de la formule. Les prix ainsi révisés sont invariables durant cette période.
La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index publiée au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée.
n-3 : le 3ème mois précédant n
Que les deux lots ne suivent pas la même règle peut peut-être s'expliquer par des prestation de natures différentes.
Mais même dans ce cas, il est étrange que pour le lot 1, le mois de base ne soit pas o-3 ce qui donnerait la formule : 15.0% + 85.0% (Index (n-3) / Index (o-3)) . En effet la formule du contrat conduit à une révision (vraisemblablement negative) pour le mois de base et les premiers suivants mois.
Bref, tout cela ne semble pas très cohérent.
pourquoi faire un décalage de 3 mois sur un indice publié mensuellement ?
Citation de: anneclaudie le Juillet 29, 2022, 04:03:44 PM
pourquoi faire un décalage de 3 mois sur un indice publié mensuellement ?
le demandeur veut s'affranchir de la révision provisoire en espérant que l'index paraisse avec moins de 3 mois de décalage
perso je trouve ça pas pertinent .... et tant qu'a faire autant écrire que la valeur de l'index utilisée sera la dernière connue au premier du mois de réalisation des prestations .....
nota la fréquence de révision n'est pas précisée dans l'énoncé ....
fréquence semestrielle pour la révision.
par les temps actuels ça me semble un peu faible , quelle fréquence pour la parution des index retenus ?
Mensuelle...
ma position : à caler sur la fréquence des index donc mensuelle !
Dacodac
Merciiii