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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: hpchavaz le Juillet 22, 2022, 07:11:03 PM

Sondage
Question: Quelle solution préfériez-vous ?
Option 1: I - Suppression du renseignement des prix dans le DQE (ou suppression du DQE)
Option 2: II - Suppression du renseignement des prix dans le BPU
Option 3: III - Fichier unique avec reports automatiques
Option 4: Maintien de la double saisie
Option 5: Autre solution
Titre: En finir avec les incohérences entre les prix du BPU et du DQE
Posté par: hpchavaz le Juillet 22, 2022, 07:11:03 PM
Pour les marchés à prix unitaires, il est souvent prévu que les soumissionnaires renseignent les prix unitaires dans le bordereau des prix unitaires (BPU) ainsi que dans le détail quantitatif estimatif (DQE). Les incohérences entre les prix renseignés dans le BPU et le DQE sont assez fréquentes.

Certains RC prévoient des règles de rectifications des prix portés au DQE sur la base de ceux portés au BPU, cette solution n'est  pas parfaite. Elle entraîne notamment outre des difficultés avec les entreprises, la nécessité d'une vérification de la cohérence des prix entre le BPU et le DQE.

Le plus simple est de supprimer le risque d'erreur ("poka yoke" en japonais, "idiot proof" en anglais) et donc de supprimer la double saisie.

Solution I - Suppression du renseignement des prix dans le DQE

C'est la solution de Michel qui va même un peu plus loin en ne contractualisant pas le DQE (voir note)

Simple et très efficace.

Cependant, mon objection est que, et contrairement à l'approche des juristes (les éléments du BPU priment sur ceux du DQE), les entreprises pour ce qui est notamment des marchés de travaux, remplissent en premier lieu le DQE, ou même encore  font une étude de prix sur la base de leur propre base de coûts conduisant à un montant d'offre qu'elles cherchent ensuite à atteindre dans le DQE.
Quoiqu'il en soit le BPU est renseigné en dernier lieu et est de ce fait la pièce la plus susceptible d'être entachée d'erreur.

Solution II - Suppression du renseignement des prix dans le BPU

Plus précisément, la solution consiste en  les modifications suivantes :

CCAP
Pour limiter les modifications tout en traitant les problèmes que poser des renvois à des prix du BPU par d'autres pièces dont les CCAG, mais aussi pour concilier ceux qui pense qu'un DQE sans prix serait vide de sens :

  • Dans tous les cas :
    Maintien du BPU en tant que pièce contractuelle particulière en indiquant que les prix du BPU sont réputés être ceux figurant au DQE
  • Dans le  cas où il n'est pas prévu de rendre contractuelles les quantités du DQE notamment les accords-cadres mais également pour certains MOA qui ne souhaitent pas contractualiser les quantités dans les marchés à prix unitaires  (voir note) :
    Introduction du DQE en tant pièce contractuelle en indiquant que ne sont contractuels que les montants des prix unitaires, les quantités figurant dans la pièce étant explicitement tenues pour non contractuelles

BPU
Maintien de la pièce
Suppression des montant  des prix.
Pour chaque prix, le BPU ne comprend alors que le libellé du prix, la description du contenu du prix, d'éventuelles modalités de paiement, l'unité et éventuellement le mode de mesure des quantités

Solution III - Fichier unique avec reports automatiques

Consultation sur la base d'un fichier unique produisant BPU et DQE dans un tableur dans lequel pour l'onglet  DQE les prix sont directement tirés par une simple formule de l'onglet BPU.

A cette solution j'objecterai que
1/ Il faut toutefois être certain que les liaisons introduites par les formules seront bien maintenues. On peut même envisager de protéger l'onglet constituant le DQE mais ce type de protection au niveau de la feuille est faible.
2/ Plus fondamentalement, sauf dans des cas simples, le BPU est un document qui peut faire l'objet de multiple modifications pour ce qui est de la description des prix et que tracer les révisions du texte est très difficile dans un tableur.


Note
Rendre ou ne pas rendre contractuelles les quantités dans les marchés à prix unitaires est une question intéressante mais distincte.





Le vote est ouvert à tous mais pour voir les résultats il faut voter (tout au moins si j'ai bien compris les options sondage de ce forum)

Quand il est répondu "Autre solution", un post indiquant.en quoi elle consiste sera apprécié.
Titre: Re : En finir avec les incohérences entre les prix du BPU et du DQE
Posté par: fanchic le Juillet 25, 2022, 08:06:25 AM
Partisan de la solution III
Titre: Re : En finir avec les incohérences entre les prix du BPU et du DQE
Posté par: sokayo le Juillet 25, 2022, 08:41:03 AM
Merci pour l'exposé.
La II mais sans maintenir les 2 pièces et en indiquant dans le DQE/BPU que les quantités ne sont pas contractuelles.
Titre: Re : En finir avec les incohérences entre les prix du BPU et du DQE
Posté par: Mathieu le Juillet 25, 2022, 09:10:13 AM
solution I

je n'aime pas du tout la 2  :-[ un bordereau de prix sans prix ce n'est plus un bordereau de prix
Titre: Re : En finir avec les incohérences entre les prix du BPU et du DQE
Posté par: Ponta le Juillet 25, 2022, 11:26:10 AM
Autre solution : BPU et DQE avec les prix en double saisie.
Je suis payé pour vérifier les pièces.
Les entreprises sont libres de remplir comme elles veulent : ça en fera moins qui fuiront mes consultations.
Mais je suis dans un contexte particulier avec un problème d'attractivité : alors je limite le plus possible les contraintes sur les entreprises.

Citation de: hpchavaz le Juillet 22, 2022, 07:11:03 PM
Cependant, mon objection est que, et contrairement à l'approche des juristes (les éléments du BPU priment sur ceux du DQE), les entreprises pour ce qui est notamment des marchés de travaux, remplissent en premier lieu le DQE, ou même encore  font une étude de prix sur la base de leur propre base de coûts conduisant à un montant d'offre qu'elles cherchent ensuite à atteindre dans le DQE.
Quoiqu'il en soit le BPU est renseigné en dernier lieu et est de ce fait la pièce la plus susceptible d'être entachée d'erreur.
Intéressant de savoir les techniques de chiffrage.
Je comprends mieux le fonctionnement maintenant.
Titre: Re : Re : En finir avec les incohérences entre les prix du BPU et du DQE
Posté par: hpchavaz le Juillet 25, 2022, 01:56:01 PM
Citation de: Ponta le Juillet 25, 2022, 11:26:10 AM...
Intéressant de savoir les techniques de chiffrage.
Je comprends mieux le fonctionnement maintenant.
Parfois, ce qui semble être du siphonage (prix bas sur les quantités susceptibles d'évoluer à la baisse, prix haut sur les quantités susceptibles d'augmenter)  résulte d'un processus similaire :
- le bureau d'études de prix établit un montant,
- la personne ayant le pouvoir de décision sur le montant de l'offre le réhausse ou le diminue,
Quand cette modification intervient au dernier moment, juste avant la remise de l'offre, il est plus rapide de traduire cette évolution du  montant en modifiant uniquement certains prix, classiquement ce qui est forfaitaire et certains prix principaux.
Mais il ne faut cependant pas croire que cela est la seule raison au siphonage
Titre: Re : Re : En finir avec les incohérences entre les prix du BPU et du DQE
Posté par: hpchavaz le Juillet 25, 2022, 02:00:19 PM
Citation de: Ponta le Juillet 25, 2022, 11:26:10 AM
Autre solution : BPU et DQE avec les prix en double saisie.
Je suis payé pour vérifier les pièces.
...
Toute économie de ressources me semble bonne à prendre, il y a généralement plein d'autres choses à faire.

Citation de: Ponta le Juillet 25, 2022, 11:26:10 AM
...
Les entreprises sont libres de remplir comme elles veulent : ça en fera moins qui fuiront mes consultations.
Mais je suis dans un contexte particulier avec un problème d'attractivité : alors je limite le plus possible les contraintes sur les entreprises.
Simplifier la remise des offres est effectivement une nécessité. Eviter une double saisie par les soumissionnaires me semble aller dans ce sens.
Titre: Re : En finir avec les incohérences entre les prix du BPU et du DQE
Posté par: Pasdis le Juillet 26, 2022, 02:26:27 PM
Personnellement j'aime bien utiliser la solution 3. Par contre il faut être très vigilant sur l'exactitude de ses calculs ! Je réalise un document unique, mais ne contractualise que les données du BPU.
Une majorité de candidat semble apprécier ce fonctionnement où ils sont "accompagnés".

Quand on a de nombreuses lignes au BPU, avec des % de réductions, les exonérations de TVA, etc... le risque de coquilles (volontaires ou non) est trop élevé, ce qui justifie, selon moi, le recours à la solution 3.
Titre: Re : En finir avec les incohérences entre les prix du BPU et du DQE
Posté par: Michel le Juillet 26, 2022, 08:27:20 PM
Comme vous voulez MAIS : Une solution où les documents sont clairement distincts !  ;)
Le DQE est celui de la personne publique et PERSONNE d'autre n'as le droit de le modifier !
Le PBU est celui de l'OE et PERSONNE d'autre n'as le droit de le modifier !
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