J'ai tenté de faire un modèle de Dc4 pour un marché de travaux pour agréer un sous traitant de rang N+1.
Je ne pense pas qu'il y ait intérêt à avoir une décomposition de l'article G pour l'autoliquidation
Quelqu'un peut me dire si je n'ai rien oublié
Merci ;)
pour les points G :o et H
HT TVA TTC : OK
l'indication de l'autoliquidation ou pas n'est pertinent que si associé à ce document il y a une délégation de paiement au MOA puisque pas de paiement direct !!!!
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=40663.0
;)
plus en travaux avec SPS il faut que ce ST n+1 reconnaisse avoir eu accès au PGC + s'il existe le RCISSCT avant de remettre une offre de prix ....