Bonjour,
j'ai 3 offres irrégulières:
- l'une est irrégulière car ne respecte pas les dispositions du CCTP (non conformités)
- les 2 autres sont irrégulières car incomplètes.
j'ai posé une première série de questions aux 3 candidats.
suite aux réponses fournies, la 1ère est bien irrégulière donc je l'ai rejetée.
j'ai ensuite cherché à régulariser les deux autres offres.
les candidats ont fourni les documents manquants donc les offre sont régulières.
par contre, je n'ai pas fait de demande de régularisation au 1er (déjà rejeté et insusceptible de régularisation).
c'est OK pour vous ?
tout dépend de la formulation de votre question au premier ....
c'est à dire speedy ?
pour le 1er, j'ai cherché à clarifier son offre sans lui demander ses pièces manquantes (comme pour les autres, 1ère série de questions)
nous avons considéré au vu de la réponse fournie que son offre était insusceptible de régularisation (donc je ne suis pas allée lui demander ses pièces manquantes).
selon la logique de R2152-2, c'est ok si :
- il y irrégularité grave/substantielle chez le non conforme, donc non régularisable
- les oublis chez les 2 autres ne sont pas graves/substantiels, donc régularisables
mon petit doigt me dit que ce ne sera pas aussi simple :P
Idem
Perche tendue à certains mais pas à tous = probléme....
c'est la limite floue entre précision et régularisation .....
réponse dans le mauvais file ... désolée :)