bonjour,
je suis dans le cadre d'un accord-cadre avec marché subséquent.
Suite à un ao infructueux, nous avons attribué un marché négocié.
il devait être en multi-attribution et je n'ai eu qu'une offre.
Après 2 procédures, j'ai attribué en mono. Aucune remarque de la Préfecture.
Maintenant, je vais lancer un marché subséquent.
Pour 3 camions.
1 : est-ce que je peux refuser un camion sur les 3 si un véhicule ne correspond pas à notre demande ?
2. est-ce que je peux négocier les prix ?
Merci pour votre aide.
Et bon mercredi
Bonjour,
1) Si la réponse apportée au marché subséquent n'est pas satisfaisante, rien ne vous empêche de déclarer sans suite. Puis de relancer en demandant que les deux camions qui vont.
2) Que dit votre accord-cadre sur la négociation des marchés subséquents ? Quelle procédure de consultation est mentionnée dans le DCE ?
Intrinsèquement, le marché négocié permet la négociation. Encore faut-il que votre DCE ne soit pas rester sur la mention d'appel d'offres.
S'il y a contradiction, il vaut mieux faire un avenant confirmant la bonne interprétation de la procédure de consultation.
et pourquoi ne pas faire un marché subséquent par camion , si différents vous risquez fort d'avoir des dates de livraison réelles différentes .... donc des durées de garanties différentes etc à mon avis ce sera plus simple à gérer pour à peine plus de travail en passation .....