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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: MARI50 le Juillet 04, 2022, 10:01:56 AM

Titre: Marché de MOE erreur dans montant de travaux
Posté par: MARI50 le Juillet 04, 2022, 10:01:56 AM
Bonjour à tous,
Un lundi matin qui commence bien....
Nous avons lancé un marché de MOE, les collègues sont en cours d'analyse, et nous nous rendons compte que nous nous sommes emmêlés les pinceaux sur le montant des travaux.
Le montant publié dans ma publicité comme étant le montant HT était en fait le montant TTC des travaux. Ce montant apparait à plusieurs endroit dans les différentes pièces parfois en HT et parfois en TTC.
Au regard des propositions les candidats en pris en compte le montant affiché dans la pub comme étant le montant HT.
Ma première réaction est de me dire qu'étant donné que ma pub est erronée il faudrait relancer.
Mais je suis peut-être un peu radicale, pensez-vous que je puisse informer les candidats de cette confusion afin qu'il dépose une nouvelle offre dans le cadre d'une négo ou bien repartir à zéro?
Merci pour vos retours.
Cordialement

Titre: Re : Marché de MOE erreur dans montant de travaux
Posté par: speedy le Juillet 04, 2022, 10:05:46 AM
comme il y avait des anomalies et des chiffres tantôt HT tantôt TTC je me contenterais d'une négo avec le même courrier à tous .ceux qui ont remis une offre... objectif  traiter cette anomalie /erreur et éviter les recours tant précontractuel qu'ensuite avec le titulaire ....
Titre: Re : Marché de MOE erreur dans montant de travaux
Posté par: Mathieu le Juillet 04, 2022, 10:23:32 AM
"Le montant publié dans ma publicité" si on parle bien du montant estimatif, ce n'est pas grave, une estimation n'est qu'une estimation (surtout en ce moment) et en théorie les candidats n'ont pas à se caller dessus mais simplement à faire de leur mieux. En théorie...

effectivement faire un tour de négo en précisant à toute fin utile qu'il y a eu une erreur HT/TTC dans la publicité
Titre: Re : Re : Marché de MOE erreur dans montant de travaux
Posté par: speedy le Juillet 04, 2022, 10:34:44 AM
Citation de: Mathieu le Juillet 04, 2022, 10:23:32 AM
"Le montant publié dans ma publicité" si on parle bien du montant estimatif, ce n'est pas grave, une estimation n'est qu'une estimation (surtout en ce moment) et en théorie les candidats n'ont pas à se caller dessus mais simplement à faire de leur mieux. En théorie...

pas d'accord car le risque de pénalité se base sur le chiffre du MOA pour l'estimation, sinon c'est la porte ouverte à tous les dérapages, voir mes échanges sur le sujet  donc il faut absolument clarifier le contrat sur ce point ....
Titre: Re : Marché de MOE erreur dans montant de travaux
Posté par: MARI50 le Juillet 04, 2022, 10:45:36 AM
Merci pour ces retours.
Ma publicité est formulée comme suit : L'enveloppe financière affectée aux travaux est de ............... euros HT
Titre: Re : Marché de MOE erreur dans montant de travaux
Posté par: Mathieu le Juillet 04, 2022, 10:47:39 AM
j'ai mal lu, je pensais qu'on parlait de la consultation travaux et pas de la consultation MOE;

effectivement là il ne faut pas se planter...
Titre: Re : Marché de MOE erreur dans montant de travaux
Posté par: MARI50 le Juillet 21, 2022, 08:49:06 AM
Bonjour à tous,
Nous faisons rarement des négos au sein de ma structure donc pouvez-vous lever un doute.
J'ai donc mis en place un tour de négociation pour inviter les candidats à remettre une nouvelle offre afin de lever cette ambiguïté sur le montant de l'enveloppe travaux en demandant de remettre une offre à une date précise.
Dois-je refaire un courrier vers les candidats avant l'attribution pour dire que la négociation est terminée?
En vous remerciant par avance
Bonne réception
Cordialement

Titre: Re : Marché de MOE erreur dans montant de travaux
Posté par: Mathieu le Juillet 21, 2022, 09:00:07 AM
tout était probablement dit dans le premier courrier (contenu de la demande, modalités de dépôt, délai de dépôt... donc par déduction date à laquelle la négo est terminée)

donc pas besoin d'un second
Titre: Re : Marché de MOE erreur dans montant de travaux
Posté par: MARI50 le Juillet 21, 2022, 09:08:04 AM
Ok merci pour ce retour, oui effectivement pour moi tout est dit.
Bonne journée
Titre: Re : Re : Marché de MOE erreur dans montant de travaux
Posté par: Ponta le Juillet 21, 2022, 09:33:35 AM
Citation de: Mathieu le Juillet 21, 2022, 09:00:07 AM
tout était probablement dit dans le premier courrier (contenu de la demande, modalités de dépôt, délai de dépôt... donc par déduction date à laquelle la négo est terminée)

donc pas besoin d'un second
+1. Je ne fais jamais de courrier de clôture de négociation sauf en cas de procédure particulière dont c'est l'ADN comme le système d'acquisition dynamique, DSP...