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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: Robinson le Juin 24, 2022, 03:56:02 PM

Titre: Modalité notif OS
Posté par: Robinson le Juin 24, 2022, 03:56:02 PM
Bonjour

Je ne sais pas si il y a un formalisme obligatoire pour la notif des OS. Le plus simple c'est LRAR mais ca devient un peu fastidieux à l'époque des courriels avec accusé de réception.

Quelle est votre pratique et sur quelle base ?

Merci
Titre: Re : Modalité notif OS
Posté par: speedy le Juin 24, 2022, 06:05:32 PM
réflexion en cours pour notifier soit par le profil d'acheteur soit par une plateforme d'échange de données ou tout est tracé pareil ....
Titre: Re : Modalité notif OS
Posté par: shorty le Juin 27, 2022, 04:40:58 PM
J'envoie par mail contre signature/récépissé avec date précise.
Titre: Re : Modalité notif OS
Posté par: HL le Juillet 11, 2022, 08:49:58 AM
Au niveau des textes, l'envoi par mail est possible?
Je me pose à chaque fois la question.
Titre: Re : Re : Modalité notif OS
Posté par: shorty le Juillet 12, 2022, 08:01:17 AM
Citation de: HL le Juillet 11, 2022, 08:49:58 AM
Au niveau des textes, l'envoi par mail est possible?
Je me pose à chaque fois la question.

L'important reste la preuve de réception => récépissé
Titre: Re : Modalité notif OS
Posté par: Ponta le Juillet 12, 2022, 08:41:09 AM
Citation de: shorty le Juillet 12, 2022, 08:01:17 AM
L'important reste la preuve de réception => récépissé
+1. Je fais comme ça. Comme souvent c'est pressé, le mail est intéressant.


Quand ce sont des OS en cours d'exé (suspension, ajout de presta, modif...), je peux indiquer la notif dans le CR de chantier contresigné de tous. Mais ce n'est pas la meilleure des notifications !
La meilleure reste la plateforme de démat qui atteste la date de réception et le contenu reçu.
Ensuite viennent le courrier postal en LRAR et le mail avec retour de récépissé.

J'utilise aussi la notif du marché qui vaut aussi OS de démarrage : le mieux est de  l'avoir préalablement inscrit comme tel dans le DCE.
Si pas inscrit avant dans le DCE, j'envoie deux courriers : celui de notif du marché et celui de notif de l'OS. Ca revient un peu au même :D.