Bonjour à la communauté,
Soit un marché d'étude conclu pour une durée de 4 mois à compter du 21/10/2021.
Certains aléas extérieurs au titulaire sont venus impactés l'exécution du marché et ont retardés voir modifiés le contenu de l'étude.
Prés de 4 mois après l'expiration de la durée du marché, le service opérationnel souhaite passer un avenant.
Vous parait-il possible de passer un avenant une fois la durée de marché expirée?
Je vous remercie par avance de vos lumières
position "dans la vie il faut relativiser" : allez hop on y va
le marché a bien été mis en concurrence ? oui
l'avenant bouleverse-t-il le marché ? non
des éléments démontrent-ils que le marché était davantage gelé que réellement terminé ? probablement que oui
le gel a-t-il eu lieu pendant une durée délirante ? non
une étude peut-elle être sainement remise en concurrence ? bofbof
j'ajoute qu'en étude résume plutôt en délai d'exécution qu'en durée d'exécution, à moins que ce soit un accord-cadre
d'ailleurs en fouillant bien votre tiroir magique vous retrouverez bien les courriers adressés en application de l'article 13.3. du CCAG-PI " Prolongation du délai d'exécution" ;)
pas mieux ;)
Les fameux courriers signés à la main et remis en mains propres ? ;)