Peut on au stade de l'analyse des offres abandonner la tranche conditionelle et ne faire signer au titulaire que la tranche ferme?
A mon sens, il y a une atteinte au principe d'égalité des candidats.
Les raisons de cet abandon sont des raisons internes d'organisation un peu complexes.
Sur le principe qu'en pensez vous?
Bonjour,
tu fais signer ton marché et tu n'affermis pas la tranche conditionnelle.
Par contre, tu peux avertir ton titulaire que la TC ne sera jamais affermie.
Vu tes précisions, tous les candidats savaient que c'était une TC donc il n'y a pas rupture d'égalité de traitement.
+1
Idem.
Tu attribues et tu n'affermis pas la TC.
ouais mais l'analyse doit se faire sur le maxi donc avec la tranche conditionnelle qui ne sera pas faite.... bonjour l'angoisse si vous n'avez pas le même gagnant avec ou sans la TC .....