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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Marcheespublic le Juin 03, 2022, 09:00:40 AM

Titre: Marche ordinaire avec BPU
Posté par: Marcheespublic le Juin 03, 2022, 09:00:40 AM
Bonjour,

Je souhaite faire un marché de gré à gré avec un prestataire ( prévisionnel 10 000€)pour la maintenance des imprimantes et services annexes et je prépare mes documents contractuels, sauf que je me pose la question de savoir s'il est possible de passer un marché ordinaire avec un BPU car le prix d'une page photocopiée = X € ou s'il faut impérativement passer par un accord cadre ?

Merci
Titre: Re : Marche ordinaire avec BPU
Posté par: speedy le Juin 03, 2022, 09:05:51 AM
Tout a fait possible de passer à PU  sans être en AC.
Titre: Re : Marche ordinaire avec BPU
Posté par: Mathieu le Juin 03, 2022, 09:17:31 AM
je pars du principe :
- quantités constatées = marché ordinaire (c'est le cas en maintenance copieur avec le coût copie ; vous n'allez pas faire un bon de commande à chaque photocopie, n'en déplaise à la CRC)
- quantités décidées = AC

à voir le mode de fonctionnement prévu pour votre marché car parmi les "services annexes" il y a peut-être de la quantité décidée plutôt que constatée ?
Titre: Re : Marche ordinaire avec BPU
Posté par: Marcheespublic le Juin 03, 2022, 09:19:25 AM
Pour les services annexes ce sont les consommables et ainsi qu'une licence SafeQ.

Je vais partir sur un marché ordinaire

Merci beaucoup  :)
Titre: Re : Marche ordinaire avec BPU
Posté par: speedy le Juin 03, 2022, 09:22:04 AM
Les quantitées décidées seront aussi constatées ???? donc si mixt je reste sur PU simple...????
Titre: Re : Re : Marche ordinaire avec BPU
Posté par: Michel le Juin 03, 2022, 08:00:09 PM
Citation de: Mathieu le Juin 03, 2022, 09:17:31 AM
vous n'allez pas faire un bon de commande à chaque photocopie,
:D mais SI ! mais SI !  ;D
d'ailleurs j'envisage de faire de même avant de tirer de l'eau pour se laver les mains !  ;D


Bien sur un bon petit MAPA avec des P.U.  <basta>  8)