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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Juin 02, 2022, 05:17:56 PM

Titre: non prise en compte d'une modification d'une ligne de prix au bpu
Posté par: anneclaudie le Juin 02, 2022, 05:17:56 PM
bonjour,
Je suis en AO,
dlro 01/06 17h00
Le rc prévoit que le PA se réserve le droit d'apporter des modifications au plus tard 10 jours avant la dlro.

Dernière modification 24/05

Un candidat (le titulaire sortant) n'a pas pris en compte cette modification. C'est une modification sur une ligne de prix.
Au lieu de prix pour 7 h de travail, nous avons indiqué prix pour abattage d'un arbre.

Évidemment, il est 5 fois plus cher que les autres candidats.

Je ne vois pas comment le régulariser sans qu'il change son offre..

Que faire ?
Titre: Re : non prise en compte d'une modification d'une ligne de prix au bpu
Posté par: speedy le Juin 02, 2022, 05:31:57 PM
en droit pur vous avez fait une erreur et votre procédure est morte puisque l'erreur est irrattrapable.
la seule solution " rectification évidente d'une erreur manifeste" serait la règle de trois entre lla Qx du DQE initial et la Qy du nouveau DQE car je suppose qu'il y a un nombre d'arbre différent du nombre d'heure s mais que globalement c'est le même travail , elle comporte peu de risque mais le risque zéro n'existe pas ....
le montant total de l'offre ne changerait pas  ;)
Titre: Re : non prise en compte d'une modification d'une ligne de prix au bpu
Posté par: anneclaudie le Juin 02, 2022, 06:27:36 PM
Oui j'ai pas vu qu'on était hors délai et qu'on aurait pas du mettre en ligne.
Comment faire pour avoir le prix unitaire entre une forfait de 7h (combien d'arbres abattus en 7h ?...) et le prix à l'arbre.
Je vais regarder si j'ai quelque chose qui pourrait m'aider dans le reste du bpu
Titre: Re : non prise en compte d'une modification d'une ligne de prix au bpu
Posté par: speedy le Juin 02, 2022, 07:14:10 PM
dans le premier BPU vous aviez par exemple 7 h  (DQE initial) de travail à 65 € réponse de l'entreprise , vous avez désormais  5  arbres  (Nouveau DQE) donc le prix d'abatage d'un arbre serait de  7x65 / 5 = 91 euros. vous conservez le montant total du DQE et de l'Acte d'engagement si le candidat est d'accord, sinon il est éliminé mais votre procédure est mal en point et morte s'il vous attaque  .....idem si un autre attaque ....