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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Juin 01, 2022, 08:11:54 PM

Titre: Révision des prix qui vient gréver le maxi du marché.
Posté par: anneclaudie le Juin 01, 2022, 08:11:54 PM
Bonsoir.
Nous avons des prix unitaires révisés tous les 1er du mois sur le dernier indice publié (qu'il soit provisoire ou temporaire).
Les commandes sont passées avec ces nouveaux prix révisés.
En ce moment, les hausses sont importantes et du coup cela vient gréver le maxi du marché.

Est-ce que c'est bien ainsi qu'il faut faire ou alors il ne faut pas que les révisions des prix soient comptées dans le montant du marché.
En travaux, cela me va. Mais sur les ac à bc non..

Qu'en pensez vous ?
Titre: Re : Révision des prix qui vient gréver le maxi du marché.
Posté par: speedy le Juin 01, 2022, 09:13:57 PM
c'est possible de procédé ainsi mais ça complique la comparaison entre le montant cumulé commandé et le montant maxi du marché
Citation de: anneclaudie le Juin 01, 2022, 08:11:54 PM
Est-ce que c'est bien ainsi qu'il faut faire ou alors il ne faut pas que les révisions des prix soient comptées dans le montant du marché.


de plus, rigoureusement ça ne semble pas conforme à l'annexe du CGCT concernant les acompte
perso je fais les commandes en prix initiaux  
la facture
  1 en Fournitures PUx Q  puis calcul révision sur le total en prix initiaux  et total des deux puis TVA
   2 en travaux  cumulé PU xQ moins PUxQ du mois précédent  puis révision a sur le mois en cours b b rectif si index définitif pour un ou plusieurs mois précédents  puis cumulé révision  puis total puis TVA.
la TVA est le plus compliqué quand il y a un changement de tva en cours de marché.
voir mes outils de calcul de révision  http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=39757.0