Bonjour,
Nous n'avons pas de nomenclature interne nous permettant de déterminer des familles et des seuils dans les consultations de fournitures et de services.
Nous utilisons une programmation des marchés publics à passer dans l'année, élaborée à partir de la préparation budgétaire. Ainsi, soit l'on travaille à partir des opérations identifiées en section d'investissement pour les travaux, soit à partir des imputations comptables de la section de fonctionnement pour les marchés d'achats de fournitures, soit encore à partir des codes CPV.
Mais cela a des limites. Par exemple, pour nos marchés d'achats de denrées alimentaires, on ne met pas de lot "boulangerie" par exemple dans l'appel d'offres (on achète selon un roulement aux trois boulangeries de la commune), ni "pommes bio" ni "fromages locaux"... On n'a pas de publicité, on a un peu de mise en concurrence si l'on estime que l'on n'achète pas toujours auprès du même fournissueur
Comment peut-on le justifier ?
comment procédez-vous ?
Pour aller plus loin, comment mettre en place une nomenclature interne pour certains achats ?
Merci !
pour les investissements c'est OK
pour le reste il faudrait pousser les réflexions sur deux axes mais en faisant des allers retours entre les deux :
à partir de la compta quels sont les gros postes de dépenses selon les lignes de la Compta donc des familles de dépenses comptables
à partir du tissu économique : ceux sont les mêmes prestataires / fournisseurs pour ces achats donc des familles du tissu artisano-industriel
l'idéal c'est que les familles artisano-industrielles correspondent aux familles de dépenses et alors on a ainsi définit des familles au sens du CCP :) on peut aussi partir de la nomenclature CPV mais fastidieux car très détaillée, ou de la nomenclature "Nadège" Fruit du travail de Michel Crahès, chef du service de la commande publique au Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Alpes-Maritimes, qui a été accessible sur internet , je dois en avoir une copie, on doit s'adapter et pas copier bêtement sur le voisin ;)
si des familles de dépenses sont extrêmement réduites on peu envisager des les regrouper si ça a du sens au niveau artisano-industrielles car il ne faudrait pas risquer de n'avoir aucun fournisseur intéressé
même en dessous de 40 000 € par an il est intéressant de faire de temps à autre une mise en concurrence pour éviter les remarques de la CRC ou d'un fournisseur potentiel de la commune voisine ....
une fois la démarche enclenchée on peut aussi s'attaquer en premier aux plus gros postes (ça s'explique très bien devant la CRC ;)) on adapte ensuite sur 2 à 3 ans puis ça roule une fois stabilisé .
cordialement
Merci beaucoup pour cette méthode de travail, super !
Cela est plus clair quand c'est écrit ;)
Je vais commencer l'exercice pour les denrées alimentaires.
J'avais entendu parler de la nomenclature Nadege mais sans en connaître le contenu, l'origine, la portée...
Je vais regarder si elle est accessible quelque part.
Merci !
Bonjour,
j'ai etabli une nomenclature inspiree de Nadege mais qui date de 2019. est ce que certains d'entre vous en ont etabli une assez recente integrant notamment les produits covid 19 entre autres ?
merci d'avance
ps si ca interesse certains je peux vous l'envoyer par MP
Des avis ?
Citation de: raffalli2 le Novembre 03, 2022, 08:02:24 AM
Bonjour,
j'ai etabli une nomenclature inspiree de Nadege mais qui date de 2019. est ce que certains d'entre vous en ont etabli une assez recente integrant notamment les produits covid 19 entre autres ?
merci d'avance
ps si ca interesse certains je peux vous l'envoyer par MP
Personnellement cela m'intéresse !
Idem de mon côté, je dois mettre en place la nomenclature en 2023 et je pense démarrer par les grandes familles et une sous-famille avant d'aller plus loin dans 2 ou 3 ans quand cela sera bien calibré.
J'avais récupéré des nomenclatures notamment NADEGE 2016 pour m'inspirer.
Pour celles et ceux qui le souhaitent, je transmets en MP ;-)
je relance ce sujet car il est important.
l'objectif serait de faire une synthèse de vos approches de rédaction de vos propres nomenclature pour aider ceux qui ne l'ont pas encore mis en place.
si vous pouviez faire part de votre expérience et me transmettre, via le site ou par mail, quelques documents méthodologiques et un exemple pour petite structure.
Merci