A vot' bon coeur,
on me demande de faire pour une prestation de quasi-régie un contrat idoine.
Je suis un peu sec la dessus, d'autant plus que le CCP est plus qu'évasif la dessus, il se concentre plus sur les éléments permettant de savoir dans quel cas on peut-être en quasi régie que de savoir comment le rédiger.
Z'auriez pas un exemple à me fournir en MP ?
attention : quasi régie voisin de quasi marchandage , peut tomber sous le coup de la loi .....