Bonjour,
Le CCAG d'un de mes marchés prévoit que « Lorsque le marché prévoit une révision des prix, ceux-ci sont révisés à la date ou selon la périodicité prévue par les documents particuliers du marché.
Toutefois, lorsque le prix des fournitures courantes ou des services comporte une part importante de matières premières ou de produits, directement affectés par la fluctuation de cours mondiaux, il est procédé à une révision des prix au minimum tous les trois mois à compter de la date de notification du marché. Les conditions de révision des prix sont fixées par les documents particuliers du marché.
Les prix à payer sont ceux applicables à la date de la livraison.
Dans mon CCAP je prévois une autre périodicité "annuelle", néanmoins un titulaire de marché m'indique que ses fournitures ont une part importante de matière première et que nous pouvons nous appuyer sur cette stipulation pour revoir la périodicité.
Personnellement je pense que ce n'est pas possible. Mais qu'en pensez-vous ?
les documents particuliers priment sur le général donc votre CCAP sur le CCAG qui de toute manière renvoi aux documents du marché ....
donc révision annuelle ....
reste la théorie de l'imprévision ....
nota je prêche pour une révision calée sur la périodicité de parution des indices retenus .... mais si pas écrit dans le marché ce n'est pas possible ...