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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: MiniTeam le Mai 19, 2022, 04:59:30 PM

Titre: Avance avec des prix mixtes
Posté par: MiniTeam le Mai 19, 2022, 04:59:30 PM
Bonjour

Soit un AC de service a prix mixte sur 48 mois (plus exactement 1 ans reconductible 3 fois) , comment calcule t-on l'avance ? Sur les 12 mois qui est la durée initiale sans reconduction ?

Merci d'avance
Titre: Re : Avance avec des prix mixtes
Posté par: Michel le Mai 19, 2022, 05:59:46 PM
B'en OUI ; votre contrat est de 12 mois seulement !  :(
Pourquoi ne pas avoir fait un contrat de 4 ans résiliable annuellement ?
Titre: Re : Avance avec des prix mixtes
Posté par: speedy le Mai 19, 2022, 06:23:19 PM
idem
de plus on ne fait pas une avance sur un montant non affermi   ;)
Titre: Re : Avance avec des prix mixtes
Posté par: hpchavaz le Mai 19, 2022, 07:59:20 PM
Il s'agit d'un AC.
Quel type d'organisme acheteur ?
Quelles sont les clauses contractuelles ?


Titre: Re : Avance avec des prix mixtes
Posté par: speedy le Mai 19, 2022, 08:17:06 PM
précision si à MS ben sur chaque MS
si à BDC soit sur le Mini soit à chaque Bdc .....
Titre: Re : Avance avec des prix mixtes
Posté par: Michel le Mai 20, 2022, 10:04:01 AM
Pour moi un BdC est un Marché Subséquent à . . .  un Accord Cadre                           ou s'il est seul et isolé : un marché à lui tout seul;  ;)