bonjour,
Nous allons lancé une usine à gaz un marché d'étude urbaine en groupement.
AC avec marché subséquent.
nous sommes coordonnateurs. Dans la convention nous avions prévu un marché de MOE, pas un AC avec ms.
dans la convention, il est prévu que le coordonnateur est chargé de signer, notifier et exécuter le marché de MOE.
Et dans l'ac, il est indiqué que les marchés subséquents issus du présent accord-cadre pourront être passés au nom du groupement mais chaque membre du groupement est susceptible de passer des marchés subséquents en son nom propre pour certaines prestations qui lui sont spécifiques
Nous ne sommes plus tout à fait sur bases de la convention.
Pensez-vous qu'il faille faire un avenant à la convention pour recadrer le principe de l'ac avec ms et surtout que les 2 membres du groupement seront amenés à signer et à exécuter leur propre ms?
Je vous remercie pour votre réponse,
c'est toujours mieux de faire de ce qui est écrit donc quand on envisage de changer il faut modifier la convention ...
attention à perdre la cohérence dans les études ....
Citation de: speedy le Mai 19, 2022, 11:35:04 AM
c'est toujours mieux de faire de ce qui est écrit donc quand on envisage de changer il faut modifier la convention ...
attention à perdre la cohérence dans les études ....
c'est-à-dire à perdre la cohérence dans les études ?
si plusieurs études avec interfaces mais avec des pilotes différents ... il peut y avoir des vues divergentes
comme peut être aucun risque si vraiment indépendantes ....