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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Atreylies le Mai 18, 2022, 03:05:46 PM

Titre: Offre incomplète + deuxieme offre arrivée trop tard
Posté par: Atreylies le Mai 18, 2022, 03:05:46 PM
bonjour
j'ai un cas étonnant...
édité : j'ai recu 6 autres offres et je suis en AOO
Un candidat a déposé son offre à 11h53, puis une autre avec un horodatage à 12h01, soit une minute après l'heure limite..

L'offre de 11h53 est incomplète, il manque le mémoire technique, qu'il a du envoyer en urgence après avoir remarqué qu'il avait oublié un document...

que faire..?
- l'offre de 11h53 est incomplète : elle est éliminée..
- l'offre de 12h01 est arrivée trop tard, elle est éliminée..

est ce qu'un oubli de mémoire technique peut être régularisé, ou est une "modification substantielle de l'offre" et la demander serait rompre l'égalité de traitement entre les candidats?

que feriez vous...?
- Réponse 1 : offres irrégulières et élimination : tant pis, il fallait qu'il soit vigilant et qu'il ne dépose pas son offre à l'arrache  :P
- Réponse 2 : offres de 11h53 irrégulière, mais on la sauve en lui demandant de la régulariser  :D
- Réponse 3 : on accepte l'offre de 12h01, si elle était arrivée en papier, on l'aurait prise... ::)

merci ;)
Titre: Re : Offre incomplète + deuxieme offre arrivée trop tard
Posté par: Mathieu le Mai 18, 2022, 03:50:27 PM
perso je prends tout et je continue comme si de rien n'était, en sifflotant les mains dans les poches

avec 1 seule offre quels risques...? et vous pourriez basculer en procédure négociée avec le même résultat...
Titre: Re : Offre incomplète + deuxieme offre arrivée trop tard
Posté par: Ponta le Mai 18, 2022, 04:31:13 PM
Est-ce un MAPA ou un AO ?
Il n'y a qu'un seul candidat ?
Titre: Re : Offre incomplète + deuxieme offre arrivée trop tard
Posté par: Atreylies le Mai 18, 2022, 04:46:05 PM
c'est un AOO, il y a 6 autres candidats..
Titre: Re : Offre incomplète + deuxieme offre arrivée trop tard
Posté par: Mathieu le Mai 18, 2022, 04:59:49 PM
je croyais qu'il était candidat unique... dans ce cas je vais chercher mon bonheur chez les 6 autres...

mais en même temps le rattrapage ne me semble pas indéfendable car vous avez tout de même une offre arrivée dans les temps et la pièce manquante qui est arrivée quasi dans les temps ce qui écarte toute possibilité de triche/bidouillage, ça reste une bourde pas franchement scandaleuse... à voir s'il y a un intérêt quelconque à rattraper le candidat
Titre: Re : Offre incomplète + deuxieme offre arrivée trop tard
Posté par: Ponta le Mai 19, 2022, 09:15:58 AM
Par prudence, je contacte, par écrit, mon profil acheteur pour lui demander s'il y a eu un souci technique ou si l'offre aurait été mal horodatée. Ainsi je dégage ma responsabilité sur ce point.

Ensuite si le profil me dit qu'il y a eu un souci, j'ai une base légale pour réintégrer le mémoire.
Au contraire, si le profil acheteur m'affirme qu'il n'y a pas eu de souci, j'ai une base légale pour juger le pli sans le mémoire technique et en tirer toutes les conséquences. Au cas d'espèce, il s'agit d'un AO. Pas de négociation possible.

Le mémoire était exigé pour la recevabilité de l'offre ?

Ma position sur l'absence de mémoire est très protectrice. Tout document ou toute information dans les pièces peuvent être un début de commencement de mémoire, même en l'absence de fichier s'appelant "mémoire". Une fiche technique est un mémoire par défaut. La plaquette publicitaire vantant les mérites du produit est un mémoire par défaut.
Quand je sanctionne l'absence de mémoire par une élimination, c'est que le pli est vraiment creux ou vide.
Cependant un faible mémoire éparpillé dans divers document emporte souvent une notation basse de la valeur technique. Le soumissionnaire se tire lui-même une balle dans le pied et a vraiment très peu de chances d'être attributaire. En dernier recours, si le candidat est seul, ne donne pas satisfaction et serait potentiellement attributaire, il reste la déclaration sans suite faute de concurrence suffisante.
Titre: Re : Offre incomplète + deuxieme offre arrivée trop tard
Posté par: Atreylies le Mai 19, 2022, 05:16:54 PM
Merci pour vos réponses !