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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: tagadagala le Mai 17, 2022, 08:59:34 AM

Titre: Avenant accord-cadre / prix unitaires et montant maximum
Posté par: tagadagala le Mai 17, 2022, 08:59:34 AM
Bonjour,
Nous avons un accord-cadre à BC avec montant maximum. Le titulaire nous informe que le prix de 2 produits du BPU doit fortement augmenté (+ de 60%). Les autres prix ne bougent pas.
Cette augmentation de ces 2 prix unitaires n'engendrent pas une augmentation du montant maxi.
Aussi, dans le cadre de l'avenant, dit-on raisonner par rapport au montant maxi (pas de problème) ou par rapport aux prix unitaires (dans cette hypothèse, il est impossible de prendre un tel avenant sauf théorie de l'imprévision qui ne semble pas judicieuse pour seulement 2 articles) ?

Je vous remercie de vos retours.
Titre: Re : Avenant accord-cadre / prix unitaires et montant maximum
Posté par: speedy le Mai 17, 2022, 09:16:45 AM
vous ne vous posez pas de question sur une augmentation de  60% d'un PU ?
pour moi c'est suspect .....
vous aviez bien un DQE au départ pour estimé le montant maxi , ça donne quoi en l'utilisant ?
Titre: Re : Avenant accord-cadre / prix unitaires et montant maximum
Posté par: Ponta le Mai 17, 2022, 09:20:55 AM
Bonjour,

Il y a débat en la matière.
Certains diront le maxi ne bouge pas donc les lignes du BPU peuvent varier.
D'autres ont une approche économique globale. Les 2 produits sont-ils très commandés ? Est-ce que cette augmentation ne va pas modifier substantiellement l'exécution du marché ?

En caricaturant, si mon BPU n'a que trois références et que deux augmentent de 60 % et que je vais commander ces références tous les mois par pack de 25, l'exécution est sérieusement modifiée.
Si les 2 références sont dans un BPU de 1000 lignes et qu'il est fort peu probable que je commande des 2 références, l'avenant est possible.
Titre: Re : Avenant accord-cadre / prix unitaires et montant maximum
Posté par: shorty le Mai 17, 2022, 10:56:53 AM
Avenant pour modifier la tarification unitaire => intégrer les nouveaux prix
et en indiquant que cet avenant ne modifie pas le montant maxi du marché => pas indiquer le %