Coucou les amis. Je suis tombé sur cette dénomination récemment. Quelqu'un peut il m'expliquer ? J'avais jamais entendu parlé
? si tu es tombé dessus tu as pu le lire , tu as 2H pour nous faire un résumé ;)
un bon dossier est en béton armé, un composite : tu remplaces le sable/gravier par des couches de kevlar et le ciment par de la colle deux composants ;D ;D ;D
un AC composite car mélange de marché ordinaire + partie à BDC + partie à marchés subséquents ? tu dois avoir la réponse dans ce dossier que tu évoques ....
est-ce celui-ci :
https://www.francemarches.com/appel-offre/3boamp21105195-2021-agit-accord-cadre
II.1.1) Intitulé : Prestations de nettoyage des locaux et vitrages des services de l'aviation civile et de Météo-France implantés sur l'aéroport de Nice - Côte - d'Azur et l'aérodrome de Cannes-Mandelieu
II.2.4) Description des prestations : Il s'agit d'un accord-cadre composite. Il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire (prix global et forfaitaire) s'appliquant conformément à la Décomposition des Prix Globaux et Forfaitaire (DPGF) et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire par lot, tel que réglementé par les articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum ni maximum que ce soit en quantité ou en valeur. Le marché ordinaire (prix forfaitaire) a pour objet l'exécution des prestations récurrentes de nettoyage. L'accord-cadre à bons de commande a pour objet l'exécution des prestations supplémentaire ponctuelles et exceptionnelles. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins selon les prix stipulées dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Oui mais dans vos marchés vous dites que c'est un accord cadre composite ? J'ai jamais fait ça moi lol
non plus, j'essaie de rester sur le vocabulaire officiel :D
;D
Jamais évoqué ce terme dans mes consultations.
Déjà que nombre de candidats ne comprenne pas grand chose aux marchés et si les professionnels de la commande publique "butte" sur la notion, pas prêt de d'écrire accord-cadre "composite", "hybride", "génétiquement modifié" :)
J'eus parfois usé du terme "mixte" mais ce n'est pas très parlant pour le commun des mortels.
La fiche de la DAJ évoque cette expression a plusieurs reprises...
D'ailleurs, nous sommes friand de ce type de montage :D
Oui j'ai vu cela dans la fiche DAJ mais c'est nouveau ? Je vous avoue que je ne l'ai jamais utilisé. Généralement je dis Accord Cadre. Prix mixtes forfaitaires et unitaires.
Non ?
Je fais pareil.
Cela reste de la sémantique. Tant que c'est clairement expliqué à côté, cela devrait être compris de l'opérateur économique.