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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Clausier type => Discussion démarrée par: Moran56 le Mai 12, 2022, 10:35:41 AM

Titre: Utilisation légumes produits par la collectivité
Posté par: Moran56 le Mai 12, 2022, 10:35:41 AM
Bonjour à tous !

Dans le cadre d'un marché de restauration scolaire (assistance technique  + livraison de denrées brutes), est-il possible d'imposer l'utilisation des légumes produits par la commune ?
Si oui, comment cela peut-être mis en place, notamment au niveau de la vente de ces produits ?
En vous remerciant pour votre aide !

Belle journée.
Titre: Re : Utilisation légumes produits par la collectivité
Posté par: speedy le Mai 12, 2022, 11:07:01 AM
Vous incrivez ça au BPU en moins value par kilo par type de legume en précisant lavé ou non ...
Titre: Re : Utilisation légumes produits par la collectivité
Posté par: Ponta le Mai 12, 2022, 11:12:22 AM
Bonjour,

Légumes produits par la Commune ? Par les services de la Ville ou par des tiers ?
Ces tiers seraient agréés par vous, par le titulaire ?
Tarifs règlementés par vous ? Libre concurrence des prix avec risque financier pour le producteur (si le titulaire l'écrase) ou pour le titulaire (si le producteur, fort de son exclusivité, surfacture) ?
Quid si pas assez de légumes dans la commune ? Possibilité de complément hors commune ?

Actuellement, dans le cadre d'une DSP restauration collective, ma structure exige un pourcentage de produits locaux issus d'une aire géographique régionale (Ile-de-France). Restreindre à une ville me paraît trop restrictif, sans plus de contexte. Sauf à exiger une AOP ou une AOC liée à cette commune.
Titre: Re : Utilisation légumes produits par la collectivité
Posté par: Moran56 le Mai 12, 2022, 11:48:04 AM
Merci pour vos réponses !

Oui les produits sont cultivés par les services de la commune.

Si la production n'est pas suffisante, le titulaire peut se fournir ailleurs.

L'idée d'intégrer ça au BPU en moins value me plaît assez...
Titre: Re : Re : Utilisation légumes produits par la collectivité
Posté par: Ponta le Mai 12, 2022, 01:36:08 PM
Citation de: speedy le Mai 12, 2022, 11:07:01 AM
Vous incrivez ça au BPU en moins value par kilo par type de legume en précisant lavé ou non ...
Bonne idée. On peut faire comme ça aussi avec des prix unitaires facturés selon le réalisé.
Titre: Re : Re : Utilisation légumes produits par la collectivité
Posté par: Coccy le Mai 12, 2022, 03:30:28 PM
Citation de: Moran56 le Mai 12, 2022, 11:48:04 AM
Merci pour vos réponses !

Oui les produits sont cultivés par les services de la commune.

Si la production n'est pas suffisante, le titulaire peut se fournir ailleurs.

L'idée d'intégrer ça au BPU en moins value me plaît assez...

en terme de moyens et de coûts pour la collectivité  cela vaut-il vraiment le coup?  :o
Titre: Re : Re : Re : Utilisation légumes produits par la collectivité
Posté par: R.J le Mai 12, 2022, 04:58:16 PM
Citation de: Coccy le Mai 12, 2022, 03:30:28 PM
en terme de moyens et de coûts pour la collectivité  cela vaut-il vraiment le coup?  :o


Ça s'étudie. Mais dans tous les cas, c'est une démarche pragmatique et régulière pour faire à la fois du bio (pas forcément, mais le contraire serait surprenant), du local et du circuit ultra-court.
Titre: Re : Utilisation légumes produits par la collectivité
Posté par: Moran56 le Mai 13, 2022, 10:11:14 AM
Bonjour à tous,
Oui, la production est bio !