Bonsoir,
Je vous sollicite pour le problème suivant :
À cause du retard dont le titulaire du lot est entièrement fautif, la MOE et l'OPC souhaite notifier par OS un nouveau calendrier d'exécution pour prévoir un recalage des tâches des autres lots mais qui va forcément dépasser le délai contractuel des travaux. Je précise que dès le début du retard constaté, des pénalités ont été appliquées et continuent de l'être. Mais au vu du retard important que prend le titulaire de ce lot, cela impacte l'entrée des autres lots sur le chantier, d'où la proposition de l'OPC de recaler le planning, entraînant le dépassement.
Notre question est de savoir s'il existe un formalisme qui nous permettrait de ne pas être impacté en tant que MOA, notamment par les autres entreprises qui réclameraient une indemnisation supplémentaire du fait de l'augmentation de ces délais.
J'ai bien compris que du moment que le retard n'était pas imputable à la MOA, les entreprises titulaires n'ont droit à aucune indemnisation mais comment l'acter formellement pour éviter toute ambiguïté ? Déjà est-ce normal que ce soit un OS sachant que cela va impacter le délai en l'allongeant et qu'il ne s'agit d'aucun des cas prévus dans les articles 19.2.2 et 19.2.3 du CCAG 2009 ? Car le retard est dû à une très mauvaise gestion des équipes sur le chantier et à un retard dans les études.
J'espère vous avoir donné assez d'info pour l'analyse, au plaisir de vous lire :)
être clair dans l'OS : suite au retard du lot xxx du titulaire yyyyyy le planning se trouve revu. Les éventuelles réclamations sont à adresser exclusivement à ce titulaire dont l'entreprise zzzz est mandataire.
après il y a une question subsidiaire : acceptez vous d'allonger le délai global pour les non fautifs ? il faut spécifier votre position pour qu'ils sachent s'ils doivent inclure les pénalités de retard dans leurs demandes auprès du fautif .....
bien vérifier en interne la position de votre collectivité/organisme .....
Bonjour Speedy et merci pour votre réponse.
Concernant la question subsidiaire, je ne comprends pas trop la question désolée. Le délai d'exécution global est le même pour tous les lots, il n'y a pas de délai d'exécution par lot, il sera donc forcément allongé, d'où ma question à la fin de mon post, OS ou avenant ?
Pas d'avenant et dans OS préciser que le ddélai du marché est inchangé ....