Coucou la team
Petite question sur les revisions. On est d'accord que si le marché démarre en 2018 on applique une revisio en 2019 avec indice 2018 et Indice 2019 avec les prix 2018.
En 2020 je calcule la révision avec indice 2019 2020.sur les prix 2019.et pas 2018. Ok ?
non !!!
en travaux le CCAG et le décret sur les pièces comptables sont très clairs :
on calcule ce qu'on doit en prix de base en cumulé
puis l'acompte par différence avec la valeur base du mois précédent
puis le coefficient de révision
puis la révision avec la valeur de l'index applicable par rapport à celui du mois Mo
puis les autres composantes (pénalités non révisables) la TVA etc ....
si tu procède par étapes les arrondis ne seront pas les mêmes donc une galère noire pour rectifier selon la volonté du comptable public ....
Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé
art 1 L'annexe I mentionnée à l'article D. 1617-19 du code général des collectivités territoriales est remplacée par l'annexe I suivante.
dont l'annexe E
Donc on calculé quelque soit les années sur les indices de 2018.cest bien ça ?
oui : pour moi l'annexe du décret est claire...
voir outils :
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=39757.0
Donc pour résumer.
2018. Mon prix est de 100. Indice 2018.
2019. Indice 2019. Révision 1%. Mon prix sera de 101.
2020. Indice 2020. Mon calcul se fera donc sur le prix 2018 et l'indice de 2018 vs l'indice 2020. Et non comme je pouvais penser sur le prix 2019 avec l'indice 2019.
C'est ça ?
Oui