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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: winky le Mai 06, 2022, 03:54:51 PM

Titre: Modification du bardage d'un bâtiment rénové - accord du maître d'oeuvre
Posté par: winky le Mai 06, 2022, 03:54:51 PM
Bonjour,

Notre ville a rénové en 2018 un gymnase. A cette occasion, l'isolation extérieure a été refaite. Un bardage décoratif (à motifs définis par le maître d'oeuvre) a été posé.
Or, il s'avère qu'un pan de ce bardage jouxte un city-stade. L'implantation du city-stade était prévue dans le projet global et a eu lieu en fin d'opération.

Les ballons des joueurs (et les joueurs) endommagent très régulièrement le bardage (casse de panneau), malgré les protections existantes du city-stade.

Des panneaux de bardage doivent être remplacés. L'entreprise consultée (celle ayant fait les travaux initialement) ne peut fournir exactement les mêmes panneaux. Il y aurait donc une modification de l'aspect visuel du bâtiment (visible depuis la voie publique).

Pour des questions de protection de l'oeuvre et de propriété intellectuelle, doit-on demander officiellement l'autorisation au maître d'oeuvre pour modifier l'aspect du bâtiment ?
Dans le CCAP, nous avions visé l'option A du CCAG PI de 2009.

Question subsidiaire : pourrait-on engager la responsabilité du maître d'oeuvre pour ne pas avoir tenu compte des suggestions techniques liées à l'utilisation du city-stade voisin du bardage ?

Vous remerciant.
Titre: Re : Modification du bardage d'un bâtiment rénové - accord du maître d'oeuvre
Posté par: Ponta le Mai 09, 2022, 11:53:21 AM
Bonjour,

Engager la responsabilité du maître d'oeuvre parce que des footballeurs cassent les panneaux ?
Y avait-il dans le DCE écrit que les panneaux devaient être résistants aux chocs de ballons ? Et même si c'était le cas, aucun panneau ne paraît résistant éternellement face aux nombreux chocs.

La responsabilité des footballeurs ? Oui, sous réserves.
Responsabilité de la Ville, bailleur ou proprio du city-stade pour insuffisance de protection ? Oui.

Concernant la modif de l'aspect visuel ? Je ne suis pas expert et je n'aurai pas d'avis infaillible.
Mon ressenti est que la préservation totale du visuel ne peut justifier une dégradation progressive voire grave d'un bâtiment.
Titre: Re : Modification du bardage d'un bâtiment rénové - accord du maître d'oeuvre
Posté par: speedy le Mai 09, 2022, 11:59:42 AM
Demander son avis à l'archi : oui mais etre ferme sur l'objectif et sa part de responsabilité....