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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: juju63 le Mai 06, 2022, 11:18:32 AM

Titre: Variante / PSE : erreur d'appellation
Posté par: juju63 le Mai 06, 2022, 11:18:32 AM
Bonjour à tous!!!

Besoin d'un avis
Soit un marché de travaux dans lequel lors du montage du dossier, le MOE a intégré des variantes dans son BPU. A la lecture de son BPU, nous nous sommes bien posé la question de savoir si ces variantes n'étaient pas plutôt des prestations supplémentaires éventuelles!!!
Il nous a confirmé que non et dans la précipitation, le marché a été monté avec 2 variantes!!!
Or aujourd'hui je reprends le dossier (au stade de l'ouverture des plis), il s'avère que les doutes évoqués en amont sont devenus une réalité... Nous sommes bien en présence de PSE!

Ce dossier va devoir passer au contrôle de légalité. La question est :

Que risque t-on sachant que le mot "variante" apparait dans la pub, dans le RC, ....  ::) ::) ::)? Sachant que ce dossier doit passer en commission (que doit-on indiquer sur le PV? Variante? PSE?, idem pour la délib...)

merci pour vos avis
Titre: Re : Variante / PSE : erreur d'appellation
Posté par: Mathieu le Mai 06, 2022, 11:28:49 AM
que dit le RC sur la méthode de prise en compte des variantes/PSE dans l'analyse des offres ? si la méthode utilisée et décrite en toute transparence est bien celle des PSE, je dirais que c'est juste un problème d'appellation, donc pas vraiment un problème
Titre: Re : Variante / PSE : erreur d'appellation
Posté par: juju63 le Mai 06, 2022, 11:36:00 AM

[/quote]

Il est juste indiqué que les candidats auront l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées en complétant de DE et que l'absence de réponse entrainera l'irrégularité de l'offre...
Citation de: Mathieu le Mai 06, 2022, 11:28:49 AM
que dit le RC sur la méthode de prise en compte des variantes/PSE dans l'analyse des offres ? si la méthode utilisée et décrite en toute transparence est bien celle des PSE, je dirais que c'est juste un problème d'appellation, donc pas vraiment un problème
Titre: Re : Variante / PSE : erreur d'appellation
Posté par: Mathieu le Mai 06, 2022, 11:54:34 AM
ça se corse car l'erreur d'appellation entraine un flou total sur la méthode finalement utilisée pour prendre en compte les variantes/PSE dans l'analyse

l'analyse donnerait-elle un résultat différent si on utilise la méthode de jugement variante au lieu de la méthode de jugement PSE ? vice-versa ?
Titre: Re : Variante / PSE : erreur d'appellation
Posté par: speedy le Mai 06, 2022, 11:58:00 AM
Les lignes CONCERNEES du BPU sont 1  
identifiées 2 exclusivement sur une PSE ?
Est-il vraisemblable de plaider  PSE  donc sans rien enlever au Dqe de base ?
Sinon c'est un bazar sans nom
.....
Perso je tenterais en faisant une demande de precision tordue  : avez vous bien compris que le jugement des offres se ferait blabla donc pour vous base xxxeuros PSE 1 xy euros PSE 2 yz euros
Avec les dqe correspondant......en s'excusant sur l'erreur d'appellation....
Titre: Re : Variante / PSE : erreur d'appellation
Posté par: juju63 le Mai 06, 2022, 12:07:01 PM
Citation de: speedy le Mai 06, 2022, 11:58:00 AM
Les lignes CONCERNEES du BPU sont 1 
identifiées 2 exclusivement sur une PSE ?
Est-il vraisemblable de plaider  PSE  donc sans rien enlever au Dqe de base ?
Sinon c'est un bazar sans nom
.....
Perso je tenterais en faisant une demande de precision tordue  : avez vous bien compris que le jugement des offres se ferait blabla donc pour vous base xxxeuros PSE 1 xy euros PSE 2 yz euros
Avec les dqe correspondant......en s'excusant sur l'erreur d'appellation....

En fait le BPU contient un onglet spécifique avec les lignes prix de la PSE 01 et PSE 02. C'est d'ailleurs en ouvrant les plis que cette erreur m'a sautée aux yeux car je me suis vite rendue compte que les montants des soi disant "variantes" étaient très faibles par rapport à l'offre de base! Finalement quand on regarde les prix, c'est plutôt assez clair puisque les lignes sont bien à part.
En revanche, c'est surtout dans la formulation des documents qui vont devoir passer au contrôle de légalité que je me pose des questions... Dois-je corriger ou garder le terme "variante"...

Titre: Re : Variante / PSE : erreur d'appellation
Posté par: speedy le Mai 06, 2022, 12:23:21 PM
Transparence plaider l'erreur manifeste de vocabulaire