bonjour,
pouvez vous me dire quelle formule de révision mettez vous dans vos consultations accord cadre à bons de commande pour de l'achat de vêtements
merci
quelle provenance pour les produits ? pour les imports, chercher "indice insee prix importation textile" dans Gougoule
Citation de: Mathieu le Mai 02, 2022, 02:31:03 PM
quelle provenance pour les produits ? pour les imports, chercher "indice insee prix importation textile" dans Gougoule
merci pour ce retour, la provenance ? aucune idée pour le moment on prépare le lancement et vous faites une révision mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle. et comment gérez vous la clause de révision comme demandé dans la circulaire du 27/03/2022
perso je cale la fréquence de révision sur celle de parution de l'index utilisé (fréquence la plus haute si plusieurs index)
Généralement pour les marchés à bons de commande (besoin recrurent) on met ça :
"Modalités de variation des prix :
Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de remise des offres ; ce mois est appelé " mois zéro ".
Les prix sont réputés fermes et définitifs la première année.
Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est : Tarif public catalogue fournisseur.
Le titulaire du marché s'engage, sous peine de forclusion, à notifier ses nouveaux tarifs (ou son nouveau barème) au pouvoir adjudicateur avec un préavis de 4 mois avant la date prévue pour l'application de l'ajustement.
Clause limitative dite " de butoir " : l'évolution du prix de règlement résultant de l'appréciation de la référence d'ajustement (rabais déduit) sera limitée à une augmentation de 5.0 % maximum par an.
Clause limitative dite " de sauvegarde " : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier sans indemnité la partie non exécutée du contrat à la date d'application de la nouvelle référence lorsque l'augmentation de cette référence est supérieure à 3.0 % par an."
La circulaire nous demande de prévoir une clause de révision des prix sans clause butoir et de sauvegarde, mais je ne trouve pas et surtout on révise sur quelle cadence ?
merci d'avance pour vos retours
l
Bonjour
je rebondis sur ce sujet.
Quand on a introduit des modalités de variations de prix rédigées dans un paragraphe identique à celui de lyly, à savoir que c'est le fournisseur qui fixe ses prix du coup et les ajuste tous les ans, comment vous faites pour déconnecter votre maxi de cette augmentation de tarif ?
Je sais pas si je suis très claire, dans un marché avec révision ou actualisation on sait que le montant de la révision ou de l'actualisation ne fait pas partie du montant du marché,
mais dans un marché où le prix est ajustable par le fournisseur, ce nouveau prix fait donc partie du montant du marché ? Ou est ce que le payeur le dissocie ? en comparant les prix fournisseur d'une année sur l'autre ?
Vous remerciant par avance
Vous avez un bpu avec des prix initiaux puis un bpu avec prix en cours
Quelques multiplications puis une addition et enfin une sostraction, c'est compliqué ?
Non rien de compliqué effectivement
j'ai du mal m'exprimer ce n'était pas le sens de ma question
merci quand même