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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Girafon42 le Avril 27, 2022, 04:21:27 PM

Titre: Régulariser ou non
Posté par: Girafon42 le Avril 27, 2022, 04:21:27 PM
Bonjour,

J'ai besoin de vos lumières car je suis perdue sur un marché qui démarre mal...
Soit un marché de vêtement de travail en 2 lots avec un CCTP rédigé de manière très détaillé qui fait qu'aucun candidat ne peux le respecter pour tous les produits proposés. Un candidat a cassé les prix en ne respectant pas une contrainte majeur du CCTP sur bcp de produits (lavage industriel). Le problème est qu'il n'est pas possible de l'éliminer car les autres candidats ne respectent pas tous le CCTP non plus sur cette thématique pour un produit (mais plébiscité par nos ST) et sur des problématiques plus mineurs.
Mon idée de base était de déclarer sans suite et relancer proprement mais on m'a fait comprendre que ce n'était pas envisageable.

Ma question est donc : puis-je demander à tous les candidats une nouvelle offre respectant le cahier des charges et notamment le lavage industriel et ainsi analyser sur des bases plus équitables.

Merci d'avance de votre réponse !
Titre: Re : Régulariser ou non
Posté par: speedy le Avril 27, 2022, 04:32:29 PM
probablement que celui qui s'écarte le plus du cahier des charges est le moins cher  ....
en AO c'est touché coulé, ce serait un mauvais conseil que de vous dire de négocier .... car ce n'est pas de la régularisation mais de modifications substantielles ....
en procédure MAPA ou procédure avec négociation oui mais le gagnant devra être réellement conforme sur tous les points pour réduire le risque de recours et pouvoir vous défendre avec une grande probabilité de gagner....donc au pire il vous faudra ajuster le cahier des charges avant le dernier tour de table  .... mais  ce serait mieux de le faire tout de suite pour éviter que ce soit perçu comme une manœuvre de favoritisme ....
vous pouvez aussi poussez une gueulante en leur rappelant que le sourcing est là pour éviter de telles situations  ....
Titre: Re : Régulariser ou non
Posté par: Girafon42 le Avril 27, 2022, 04:57:42 PM
Merci de votre réponse rapide.
je suis effectivement en MAPA sinon c'était perdu d'avance et oui celui qui s'écarte le plus remporte avec des produits peu qualitatifs...
Si je comprends bien avant de faire ma demande de regul/négo je peux modifier le cahier des charges?
Titre: Re : Régulariser ou non
Posté par: speedy le Avril 27, 2022, 05:01:59 PM
oui pour gagner du temps  :  n'allez pas sur la régularisation car selon votre énoncé c'est trop éloigné de cette notion .... et je suis quasi certain qu'il vous faudra accepter de modifier le cahier des charges

toutefois essayez de le faire à minima et surtout sans changer l'objet du marché  ni les quantités les plus significatives ....
Titre: Re : Régulariser ou non
Posté par: Girafon42 le Avril 27, 2022, 05:22:59 PM
pas question de changer les quantités juste les exigences qui sont bloquantes. Donc en résumé je transmets mon nouveau cahier des charges à tous les candidats en demandant de me faire un nouvelle offre y correspondant?

Merci encore.
Titre: Re : Régulariser ou non
Posté par: speedy le Avril 27, 2022, 05:23:47 PM
oui  ;)
les modif de quantités à la marge et le cas échéant selon vos adaptations techniques notamment sur le lavage dont leur nombre   :-[
Titre: Re : Régulariser ou non
Posté par: Girafon42 le Avril 28, 2022, 09:39:58 AM
Un grand merci  :)