Hola
que tal ? ;D
et oui, je reviens encore avec mes gros sabots !
Soit un marche triennal de voirie, le gars du ST n'a pas su ouvrir le CCAP (ouh le vilain) et on se retrouve avec des travaux faits à bdc sur 3 ans sans réception.
Or le CCAP mentionne bien une réception a chaque achèvement des travaux et donc par bon de commande (bdc) ça se corse :'(
On fait comment quand il y a plus de 20 bdc à traiter?
SOS d'une jeune femme en détresse :P
vous faites des certificats administratifs un peu vague (pas excellent mais faute de mieux), au moins 1 par an pour limiter leur nombre :
"marché xxxx
les travaux de BDC de l'année xxx ont été réalisés dans les délais conformément aux dispositions du marché."
pour l'année en cours (fin de marché) vous faites au moins une réception en bonne et due forme pour le dernier BDC
étant des certificats administratifs et non la reconstitution de documents vous pouvez les signer aujourd'hui.
en espérant pas de réserves et pas de pénalités .... :-\
Bon courage ;)
Déjà, il faut appliquer vos dispositions contractuelles.
Si vous avez visé le CCAG Travaux, quel que soit la génération de ce texte, tous obligent l'entrepreneur à aviser par écrit le maître de l'ouvrage et le maître d'œuvre de la date à laquelle il estime que les travaux ont été achevés ou le seront, ce qui oblige le maître d'œuvre à organiser les opérations préalables à la réception dans les 21 jours.
Donc c'est l'entrepreneur qui déclenche l'action. A vérifié s'il l'a fait.
Dominique Fausser
certes mais je ne vais pas proposer de faire 20 procédures de réception quand personne n'a fait son travail administratif ...
Merci à vous deux
Speedy le coup de la réception pour le dernier BDC, je suis pas certaine que ça aille le coup
Mais je prends ta solution
Merci infiniment !
Citation de: speedy le Avril 25, 2022, 07:32:21 PM
certes mais je ne vais pas proposer de faire 20 procédures de réception quand personne n'a fait son travail administratif ...
Je rebondis sur le sujet
on passe de toutes façon sur des réceptions tacites si les OPR n'ont pas été réalisées, non ?
Je pense qu'il faudra lister précisément les bons considérés sur le Ça pour que cela soit suffisamment précis pour le comptable public.
Merci encore
1 çà dépend de qui n'a pas fait son travail ......et le comptable pointilleux voudra un document .... donc au minimum le CA
2 oui pour diminuer le nombre de CA il faudra les N° de BDC