Bonjour à tous!
Je suis en préparation d'un marché à tranches sur 3 ans (FCS - location d'une patinoire à Noel).
La tranche ferme est constituée par la période de Noel 2022, les tranches optionnelles pour les périodes de Noel 2023 et Noel 2024 respectivement. (est-ce que ce montage est juridiquement et opérationnellement correct?)
Outre la location de la patinoire, il y a des PSE facultatives (fourniture de matériel pour ambiance sonore et lumineuse).
Est-ce qu'il est possible de choisir de retenir ou non la PSE à chaque tranche? par ex : retenue pour la tranche ferme, mais si ça ne convient pas, pas retenu pour la tranche optionnelle suivante affermie? ou est ce que si la PSE est retenue dans l'AE , elle est obligatoire pour toutes les tranches affermies?
je vous remercie :)
Vous êtes totalement LIBRE mais il est bon d'être très clair dans le marché ! ;D
Pour choisir plus tard faut des tranches et non des pse...
La pse doit être choisie au plus tard lors du choix du titulaire
Avant si PSE obligatoire
Apres si facultatif et proposée par le gagnant
en exécution on ne peut pas modifier ce choix
Merci pour vos réponses!