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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Coccy le Avril 07, 2022, 11:57:22 AM

Titre: Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: Coccy le Avril 07, 2022, 11:57:22 AM

bonjour,

après attribution, il a été constaté qu'une coquille s'est malencontreusement ( ;D) glissée dans la rédaction de l'AE au chapitre : durée de l'Accord Cadre ="
1 an renouvelable 1 fois " alors qu'il était prévu "3 fois"  >:(  :-\

auriez-vous une astuce pour éviter de relancer la consultation et proroger cette durée comme prévu initialement ?

je connais déjà la teneur de vos retours, mais.... qui ne tente rien .....  ;)
Titre: Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: speedy le Avril 07, 2022, 12:40:15 PM
Une mise au point si aapc correct !
Titre: Re : Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: Coccy le Avril 07, 2022, 01:56:51 PM
Citation de: speedy le Avril 07, 2022, 12:40:15 PM
Une mise au point si aapc correct !

??? on ne considère pas qu'il s'agit d'un boulersement  de l'économie du marché ? cette coquille figurait dans l'AE joint au DCE ....  :-\
Titre: Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: Kirepo le Avril 07, 2022, 02:04:57 PM
Est ce que vous avez un autre document du DCE où la durée a été correctement renseignée ? Dans le CCAP ?
Titre: Re : Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: Coccy le Avril 07, 2022, 02:49:47 PM
Citation de: Kirepo le Avril 07, 2022, 02:04:57 PM
Est ce que vous avez un autre document du DCE où la durée a été correctement renseignée ? Dans le CCAP ?

non, tout se réfère à la rédaction de l'AE ....
Titre: Re : Re : Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: Michel le Avril 07, 2022, 02:53:19 PM
Citation de: Coccy le Avril 07, 2022, 02:49:47 PM
non, tout se réfère à la rédaction de l'AE ....
mais ce document AE n'est-il pas un document de et écrit par l'OE ?    donc tour de prestidigitation et hop , le document est ok et tout bon  :D
et/ou une petite mise au point clarifiant les choses  :D
Titre: Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: Mathieu le Avril 07, 2022, 03:09:48 PM
je trouve ça risqué...

qui lit vraiment un AAPC de nos jours ? quand on a accès au vrai dossier en 2 clics supplémentaires

ok l'AAPC fait partie des "documents de la consultation", mais le document contractuel, signé et lu de près est l'AE...

s'il n'y a eu aucune question en cours de procédure à ce sujet, c'est que personne n'a vu la contradiction... à votre avis ils n'ont pas lu l'AAPC ou pas lu l'AE ?  ;)
Titre: Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: speedy le Avril 07, 2022, 04:51:10 PM
Une trace de  l'incohérence suffit...
Titre: Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: Michel le Avril 07, 2022, 05:30:36 PM
Quel est le montant financier en cause ?                  Quelle procédure de consultation à été menée ?
Titre: Re : Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: Coccy le Avril 07, 2022, 06:10:39 PM
Citation de: Michel le Avril 07, 2022, 05:30:36 PM
Quel est le montant financier en cause ?                  Quelle procédure de consultation à été menée ?

MAPA
mini 100 000
maxi 400 000
;)
Titre: Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: speedy le Avril 07, 2022, 06:18:45 PM
vraiment aucune trace dans le dossier: AAPC , RDC etc ????
Titre: Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: Michel le Avril 07, 2022, 07:32:00 PM
Et que se passerait-il si vous évoquez que vous allez relanciez ?  ;D     te ferais-tu lynché ?  :-[      En MAPA cela peut-être "rapide"

et pourquoi toujours vouloir une durée courte reconductible ?  ::)
une durée de 4 ans (év. résiliable annuellement) et basta.
Titre: Re : Re : Erreur sur Durée Accord Cadre
Posté par: Coccy le Avril 08, 2022, 11:06:49 AM
Citation de: Michel le Avril 07, 2022, 07:32:00 PM
Et que se passerait-il si vous évoquez que vous allez relanciez ?  ;D     te ferais-tu lynché ?  :-[      En MAPA cela peut-être "rapide"

et pourquoi toujours vouloir une durée courte reconductible ?  ::)
une durée de 4 ans (év. résiliable annuellement) et basta.


Alors, relancer maintenant, au vu de la conjoncture, je ne suis vraiment pas certaine qu'on y gagnerait ....  >:(

pour la durée, l'idée c'était bien celle-là car idem au marché précédent : c'est juste le résultat d'une coquille à la rédaction des pièces

bon pour finir, au vu du nombre de candidats (2) et des points obtenus à l'analyse, je ne prends pas trop de risques à faire une mise au point !  8)

Merci, les gars!!  :-* ;)