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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: silvermp le Avril 03, 2009, 02:19:10 PM

Titre: délai de transmisison du DCE
Posté par: silvermp le Avril 03, 2009, 02:19:10 PM
Bonjour à tous.
je ne retrouve pas l'article qui indique le délai que le PA a pour envoyer le DCE aux candidats qui l'ont demandé.
Je vous remercie pour votre aide.
Titre: Re : délai de transmisison du DCE
Posté par: Kpiaf le Avril 03, 2009, 02:28:05 PM
Citation de: silvermp le Avril 03, 2009, 02:19:10 PM
Bonjour à tous.
je ne retrouve pas l'article qui indique le délai que le PA a pour envoyer le DCE aux candidats qui l'ont demandé.
Je vous remercie pour votre aide.

En AOO, s'il n'est pas accessible par voie électronique, le DCE doit être envoyé dans les 6 jours qui suivent la demande (article 57 III CMP).
Cela dit, plus vous allez vite et mieux c'est !
Titre: Re : délai de transmisison du DCE
Posté par: silvermp le Avril 03, 2009, 02:30:17 PM
non en mapa, y a t il un délai maxi, je ne trouve rien dans le CMP ?
Titre: Re : délai de transmisison du DCE
Posté par: agglo92 le Avril 03, 2009, 03:18:33 PM
Rien en MAPA à ma connaissance.
Titre: Re : délai de transmisison du DCE
Posté par: silvermp le Avril 03, 2009, 03:21:32 PM
Ok
alors je fais comme en AOO au plus tard dans les 6 jours.
mais le plus tôt est le mieux effectivement.

Merci à vous
Titre: Re : Re : délai de transmisison du DCE
Posté par: Kpiaf le Avril 03, 2009, 03:22:17 PM
Citation de: silvermp le Avril 03, 2009, 02:30:17 PM
non en mapa, y a t il un délai maxi, je ne trouve rien dans le CMP ?

En MAPA, on adapte !
Mais le principe reste le même : plus vous allez vite, mieux c'est ! (re)
Titre: Re : Re : Re : délai de transmisison du DCE
Posté par: the blonde le Avril 03, 2009, 03:25:25 PM
Citation de: Kpiaf le Avril 03, 2009, 03:22:17 PM
En MAPA, on adapte !
Mais le principe reste le même : plus vous allez vite, mieux c'est ! (re)
enfin... ça dépend! ;-)
=======>
Titre: Re : Re : Re : Re : délai de transmisison du DCE
Posté par: Kpiaf le Avril 03, 2009, 03:29:00 PM
Citation de: the blonde le Avril 03, 2009, 03:25:25 PM
enfin... ça dépend! ;-)
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Ben alors the blonde, on se trompe de rubrique maintenant !
Ce n'est pas comme ça que tu échapperas à la censure ! :-))
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : délai de transmisison du DCE
Posté par: the blonde le Avril 03, 2009, 05:04:19 PM
Citation de: Kpiaf le Avril 03, 2009, 03:29:00 PM
Ben alors the blonde, on se trompe de rubrique maintenant !
Ce n'est pas comme ça que tu échapperas à la censure ! :-))
Enfin, Kpiaf, tu me connais! Je ne me suis pas trompée de rubrique!!! Je disais qu'il fallait faire attention à ne pas aller trop vite, pour ne pas envoyer le mauvais DCE, ou bien un brouillon avec toutes les marques, etc. Bref, il faut mieux éviter la précipitation!!!
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : délai de transmisison du DCE
Posté par: Kpiaf le Avril 03, 2009, 05:18:11 PM
Citation de: the blonde le Avril 03, 2009, 05:04:19 PM
Enfin, Kpiaf, tu me connais! Je ne me suis pas trompée de rubrique!!! Je disais qu'il fallait faire attention à ne pas aller trop vite, pour ne pas envoyer le mauvais DCE, ou bien un brouillon avec toutes les marques, etc. Bref, il faut mieux éviter la précipitation!!!

Hum...
Tu sais aussi que la clef d'un bon marché c'est l'anticipation ! Point de précipitation donc !
Titre: Re : délai de transmisison du DCE
Posté par: RV le Avril 06, 2009, 01:54:18 PM
Citation de: Kpiaf le Avril 03, 2009, 03:22:17 PM
En MAPA, on adapte !
Mais le principe reste le même : plus vous allez vite, mieux c'est ! (re)

Y aurait-il des acheteurs précoces???

Je suis déjà loin, loin......