Bonjour à tous,
Sur un AC alloti, reconductible (sans possibilité de reconduction anticipée), lancé en AO, j'ai un lot dont le montant max (très faible 5000€) explose (+17 000€ ) suite à une grève en interne (fournitures de repas pic nic). On est que sur la première période et elle court encore jusqu'à octobre.
Comment éviter le hors marché?
L'avenant pour circonstance imprévue n'est pas justifiée et 50% ce n'est pas suffisant (il faudrait que j'en fasse 1.2.3. etc avenants juste pour payer : autant de CAO, de Joue, génial).
Presta similaire pas possible sur de la fourniture.
La CIJAP évoque que je pourrais relancer un nouvel AC en prenant en compte seulement la valeur de mon besoin en pic nic sur l'année 2022 par application du R2121-7, et s'il est inférieur à 40 000, il pourrait être lancé sans pub ni mise en concurrence.. Et en parallèle je relancerai mon lot pour les 3 ans à venir, cette fois en globalisant l'ensemble des besoins...
j'ai un souci intellectuel avec cette proposition car je bug au niveau de la computation et du saucissonage...
Je dois bien prendre en compte la totalité de mes besoins en pic nic que je prévois pour la durée entière de mon marché, non? Je ne peux pas isoler aujourd'hui mon besoin sur cette année pour déterminer qu'il est inférieur à 40 000 € puis relancer ensuite en AO ou MAPA si inférieur au total à 80 k pour le reste des années à venir?
Aussi, dernière question, je peux ne pas reconduire à tout moment, je ne suis pas obligée de l'acter à la date anniversaire?
Merci pour vos éclaircissements ou remarques si je passe à coté d'un truc!
un lot d'une procédure , pas facile de vous conseiller sans savoir l'objet de chacun des lots .... peut on défendre une computation sur la famille correspondant à ce lot qui dérape .... ? on n'a aucun élément pour répondre ....
déjà cette famille est elle inférieure à 40 000 € sur une année complète ? (autres achats que ce lot ?)
raisons d'avoir regrouper tous ces lots dans la même procédure ?
Le marché contient un lot épicerie / un lot épicerie bio et un lot pic nic.
Ils sont tous les trois rattachés au même code de notre nomenclature interne, donc même famille?
Au global, le montant est donc bien plus important que 40 000 € annuel.
même nomenclature interne donc même famille pour la computation ....
Citation de: flipflop le Avril 06, 2022, 03:28:42 PM
Le marché contient un lot [...] / un lot [...] et un lot [...] Ils sont tous les trois rattachés au même code de notre nomenclature interne, donc même famille?
:-[ b'en OUI :) et c'est vous qui le dites ! ;D