Bonjour à tous,
je relance un vieux sujet pour lequel je n'ai pas trouvé de réponse claire
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=24003.0
En résumé en MAPA après négociations votre RAO final tient-elle compte des offres non admises aux négociations pour noter les offres admises aux négos. Pour le critère prix bien sûr.
Par exemple :
- Entreprise A : 1000 €
Entreprise B : 800 €
Entreprise C : 900 €
Entreprise D : 750 €.
Aux négos sont admises les entreprises A,B,C; Pour appliquer la formule de notation du critère prix ((prix le plus bas/prix analysé) X pondération) aux offres négos vous prenez B ou D.
Pour ma part je prendrais D en considérant que cette dernière n'est pas éliminée et pourrait être retenue si les offres négos se dégradaient (exemple de candidat ayant omis de chiffrer un poste) mais je suis un peu seul sur cette position je crois...
merci
si vous retenez ABC pour la négo c'est bien parce que vous avez fait un classement multi critères pour une élimination progressive donc D est out dès ce premier tour, il disparait des tableaux suivants ....
personnellement j'applique au pied de la lettre :
Article R2152-6
Les offres régulières, acceptables et appropriées, et qui n'ont pas été rejetées en application des articles R. 2152-3 à R. 2152-5 et R. 2153-3, sont classées par ordre décroissant en appliquant les critères d'attribution.
il ne me semble pas qu'on puisse dire qu'une offre non admise à négociation soit irrégulière donc je les maintient au classement (et donc dans la notation du prix)
sans oublier
Article R2361-12
La négociation peut se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution précisés dans l'avis de marché ou dans un autre document de la consultation. L'acheteur indique, dans l'un de ces documents, s'il fera usage de cette possibilité.
sinon faut poursuivre avec tous ....
merci pour vos retours, je vois que chacun campe sur ses positions.
Speedy le R2361-12 s'applique aux procédures négociées et non au MAPA sauf bien sûr si le RC en MAPA précise ce point. Dans mon cas mon RC indique que les offres non admises aux négos sont éliminées et c'est bien là le problème d'où mon interprétation qui rejoint celle de Mathieu..
Je n'ai pas vu de question à l'AN à ce sujet ou de JCP en la matière, en avez-vous?
Ou bien un avis de Dominique Fausser s'il passe par là ?
merci
si vous restez littéralement sur ce qui est écrit alors la possibilité de ne négocier avec un nombre réduit n'est pas écrit non plus ....
votre RC dit éliminé donc vous appliquer et vous ne pouvez plus classer une offre éliminée ! vous vous êtes mis de fait dans une procédure avec négociation et réduction progressive des offres, on n'utilise plus les offres éliminées ....
Fondamentalement, vous êtes dans de la méthode de notation des offres, quant à laquelle vous disposez d'une grande liberté (sous réserve de ne pas enfreindre quelque grand principe).
Si vous prévoyez dans le RC de prendre comme référence une offre qui n'aurait pas été admise à la négociation, ça peut surprendre, mais le risque de censure juridictionnelle ne me paraît pas fort élevé (sous réserve bien entendu que l'offre de référence ne soit pas une OAB). Sachant par ailleurs que rien ne vous oblige à l'écrire (sans prise de position sur la question).
Maintenant, l'analyse par référence au moins-disant comporte en soi des écueils qui font qu'elle ne saurait être recommandée par principe ...
Certains considéreront sans doute que ce qui suit est hors sujet,
La formule classique a des effets surprenants.
On peut, dans certains cas, constater une inversion des rangs de certaines offres classement alors même que les entreprises n'auraient en rien modifié leurs offres lors de la négociation
(http://agorapublix.com/forum3/index.php?action=dlattach;topic=40304.0;attach=3522)
Comprenne alors qui pourra.
D'autant plus que de façon contre-intuitive, la suppression l'offre 1 moins-disante est venue non pas diminuer les écarts de notes prix entre l'offre 2 et l'offre 3 mais les accentuer.
il faut être clair sur la méthode employée sinon ça donne la tentation de recours ...
nota : l'exemple est un peu "fort" en ce sens qu'au niveau prix le moins disant est 30% moins cher que le second , dit différemment le second est 50% plus cher que le moins disant .....