Bonjour à tous,
J'ai lu plusieurs échanges passés sur le sujet, mais j'ai toujours des difficultés à statuer si nos pratiques internes sont valables ou a retravailler.
Lorsque nous avons une opération de travaux qui comprend des études nous calculons nos seuils par type d'étude.
Concrètement cela donne souvent le même scénario, les études passent en demande de devis (lévé topo, étude de sol, SPS, CT...), et nous avons un MAPA pour la MOE.
Je vous donne un exemple concret qui me fait m'interroger de nouveau, nous avons en projet une ZA. Pour cela diverses études sont nécessaire et en pratique nous calculons notre seuil par type d'étude.
J'ai donc :
1 seuil pour mon relevé topo
1 seuil pour mon diagnostic acoustique
1 seuil pour mon étude de compensation économique agricole
1 seuil pour mon étude d'aménagement
1 seuil pour mon diagnostic archéologique
Mise a part mon diag archéologique toutes mes prestations sont évaluées en dessous de 40 000 € HT donc je pars sur des demandes de devis.
Mais le doute persiste sur la nécessité d'additionner l'ensemble du montant de mes études pour apprécier mon seuil qui serait alors a 140 500 € HT.
Cela signifie alors publicité profil d'acheteur et JAL pour des études évaluées à 5 000 € HT pour la plupart, je ne trouve donc vraiment pas cela optimal en terme de dépense publique.
Mais calculer mon seuil par type d'étude peut il être considéré comme du saucissonnage par la CRC ou autre?
J'ai conscience qu'il y a déjà beaucoup de littérature sur le sujet mais je vous remercie par avance pour votre avis
Belle journée
déjà il faut que votre opération ZA soit identifiée dans votre BUDGET de la collectivité pour pouvoir défendre cette notion d'opération
puis il faut pouvoir défendre que chaque famille de computation (içi de type d'étude) correspond à des secteurs économiques différents donc que très peu de candidats communs entre les études
donc quand il faut une compétence règlementaire je fonce, quand il y a des compétences techniques différentes je fonce avec des exigences de compétences minimum différentes suivantes les dossiers,
dans les autres cas c'est le groupe " autres études "
attention aux cas particuliers imbriqués
tel "relevés topo" et "relevés topos liés au fonciers avec ou sans implantation et avec ou sans établissements de plans parcellaires " ce deuxième groupe est inclus dans le premier pour la computation mais réservés aux seuls "géomètres experts" dont fera malgré tout l'objet d'une mise en concurrence séparée tout en étant additionnés aux relevés topo simples pour la comparaison aux seuils ....
et le diagnostique archéologique est hyper règlementé , le premier tour bibliographique étant du ressort du SRA et payé par celui ci tandis que les fouilles seront payées par le MOA dans le cadre d'un marché de fouilles mais sur cahier des charges et compétences imposées par le SRA/DRAC avec vérification des compétences du titulaire pressenti avant attribution du dit marché par le MOA. En général pour accélérer les études archéologiques de terrain (biblio élargies et pré-fouilles) le MOA paie même pour certaines études théoriquement du ressort de l'Etat.....
Merci Speedy pour ce retour
Bonne journée