Bonjour,
Nous avons un chantier où une seule entreprise va réaliser les travaux. Par conséquent pas d'obligation de retenir un CSPS puisque qu'il n'y à pas de co-activite entre plusieurs entreprises. En revanche, ces travaux vont dépasser les 400h et j'ai vu qu'un plan de prévention était obligatoire. Mais qui est en charge de le faire ? Je ne sais pas si notre MOA en soit capable (faut que je me renseigne), peut on demander à la MOE de le faire? Est ce compliquer à rédiger? Ensuite il es compléter signer par les entreprises à quel moment?
Merci pour vos retours.
attention , vous ne pouvez pas affirmer qu'il n'y aura qu'une entreprise sur les lieux , liberté de sous-traitance !!!
il faut aussi que les risques soient plutôt interne à un chantier que l'on peut isoler de toute activité d'exploitation du site pour un classement en opération soumise à SPS
enfin si votre équipe de MOA n'est pas capable de rédiger sa partie de plan de prévention alors c'est plus facile de nommer un SPS ......même si pas obligatoire , ceci comme facilitateur
Articles R4512-6 et suivants, le PP est arrêté conjointement donc signé des différentes entreprises concernées dont celle qui occupe habituellement les lieux et toute entreprise intervenante extérieure
je déconseille de prendre une AMO qui ne soit pas SPS ...d'un niveau correspondant aux risques, attention à l'effet boomerang....
Citation de: speedy le Mars 19, 2022, 09:40:27 AM
attention , vous ne pouvez pas affirmer qu'il n'y aura qu'une entreprise sur les lieux , liberté de sous-traitance !!!
il faut aussi que les risques soient plutôt interne à un chantier que l'on peut isoler de toute activité d'exploitation du site pour un classement en opération soumise à SPS
enfin si votre équipe de MOA n'est pas capable de rédiger sa partie de plan de prévention alors c'est plus facile de nommer un SPS ......même si pas obligatoire , ceci comme facilitateur
Articles R4512-6 et suivants, le PP est arrêté conjointement donc signé des différentes entreprises concernées dont celle qui occupe habituellement les lieux et toute entreprise intervenante extérieure
je déconseille de prendre une AMO qui ne soit pas SPS ...d'un niveau correspondant aux risques, attention à l'effet boomerang....
Donc vu que nous pouvons pas être sûr (suite à la sous-traitance), on doit obligatoirement retenir un SPS pour tous type de travaux? Surtout que le SPS doit être retenu avant la consultation des entreprises et mise dans le DCE, et que les entreprises peuvent a tout moment déclarer un sous-traitant.
Effectivement si en plus nous avons plusieurs travaux (pas du même projet) simultanément, il faut retenir un SPS ça je l'ai bien assimiler
Quoique proche ma réponse est légèrement différente : relire
les responsabilités en matière de sécurité ne se délèguent pas de manière orale, il faut un formalisme et des compétences pour assumer la délégation, formation et pouvoir formel .... un AMO est réputé sans pouvoirs
Responsabilité du Chef d'exploitation ou nomination d'un SPS : il faut une analyse des risques et déterminer les quels prépondérants, internes au chantier isolable ou en interférence avec l'exploitation ? c'est déjà une responsabilité pour le chef d'exploitation dont il ne peut se démettre que s'il a délégué formellement à un agent compétent .....
vous devez donc avoir en tête cette différence entre celui qui propose et celui qui décide car il a la responsabilité, ce n'est pas toujours la même personne !